Modifications

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

ou allemand à moins que des accords conclus entre les pays intéressés au transport, s'il en existe, n'en disposent autrement; et

- Porter les marques requises dans le présent chapitre.

Sauf dans le cas du transport aérien, les autres dispositions énoncées au 5.1.2.1 sont applicables uniquement si d’autres marchandises dangereuses, qui ne sont pas emballées en quantités limitées, sont contenues dans le suremballage. Ces dispositions s’appliquent alors uniquement en relation avec ces autres marchandises dangereuses.».

3.4.13 a) Dans la première phrase, remplacer «un marquage conforme» par «une marque conforme». À la fin, remplacer «le marquage conforme» par «les marques conformes».

3.4.13 b) Dans le premier paragraphe, remplacer «un marquage conforme» par «des marques conformes» dans la première phrase et remplacer «le marquage conforme» par «les marques conformes» dans la deuxième phrase. Modifier le deuxième paragraphe comme suit: «Il n’est pas nécessaire de porter les marques sur l’unité de transport porteuse, sauf lorsque les marques apposées sur les conteneurs ne sont pas visible de l’extérieur de celle-ci. Dans ce dernier cas, la même marque doit également figurer à l’avant et à l’arrière de l’unité de transport.»

3.4.14 Remplacer «Le marquage prescrit au 3.4.13 n’est pas obligatoire» par «Les marques prescrites au 3.4.13 ne sont pas obligatoires».

3.4.15 Modifier pour lire comme suit:

«3.4.15 Les marques prescrites au 3.4.13 sont les mêmes que celles prescrites au 3.4.7, à l’exception des dimensions minimales qui sont de 250 mm  250 mm. Ces marques doivent être enlevées ou couvertes si aucune marchandise dangereuse en quantité limitée n’est transportée.».

Chapitre 3.5

3.5.2 b) Transférer la deuxième phrase à la fin de l’alinéa b) et la modifier pour lire comme suit: «Le colis doit être capable de contenir la totalité du contenu en cas de rupture ou de fuite, quel que soit le sens dans lequel il est placé.». Dans la troisième phrase actuelle, remplacer «l’emballage intermédiaire» par «l’emballage intermédiaire ou extérieur». Dans la quatrième phrase actuelle, remplacer «Dans ce cas-là,» par «Lorsqu’il est placé dans l’emballage intermédiaire,».

3.5.2 e) et 3.5.4.2 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

3.5.4.3 Modifier pour lire comme suit:

«3.5.4.3 Utilisation des suremballages

Les dispositions suivantes s’appliquent pour un suremballage contenant des marchandises dangereuses emballées en quantités exceptées:

À moins que les marques représentatives de toutes les marchandises dangereuses contenues dans le suremballage soient visibles, celui-ci doit:

- Porter une marque indiquant le mot “SUREMBALLAGE”. Les lettres de la marque “SUREMBALLAGE” doivent mesurer au moins 12 mm de hauteur. La marque doit être dans une langue officielle du pays d'origine et également, PROJETsi cette langue n'est pas l'anglais, le français ou l'allemand, en anglais, français

ou allemand à moins que des accords conclus entre les pays intéressés au transport, s'il en existe, n'en disposent autrement; et