Modifications

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

différents numéros ONU, tous les numéros ONU applicables doivent être indiqués sur une ou plusieurs marques.

Figure 5.2.1.9.2

Marque pour les piles au lithium

* Emplacement pour le ou les numéro(s) ONU

** Emplacement pour un numéro de téléphone où l’on peut obtenir des informations complémentaires

La marque doit avoir la forme d’un rectangle aux bords hachurés. Les dimensions minimales doivent être de 120 mm de largeur x 110 mm de hauteur et l’épaisseur minimale de la ligne hachurée doit être de 5 mm. Le symbole (groupe de piles, l’une endommagée, avec une flamme, au-dessus du numéro ONU pour les piles ou batteries au lithium métal ou au lithium ionique) doit être noir sur un fond blanc. Le hachurage doit être rouge. Si la taille du colis l’exige, les dimensions/l’épaisseur de la ligne peuvent être réduites sans dépasser 105 mm de largeur x 74 mm de hauteur. Lorsque les dimensions ne sont pas spécifiées, tous les éléments doivent respecter approximativement les proportions représentées ci-dessus.».

Renuméroter 5.2.1.9 en tant que 5.2.1.10 et renuméroter en conséquence les paragraphes suivants et les références et figures de cette sous-section.

5.2.2.1.2 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

5.2.2.1.6 b) L’amendement ne s’applique pas au texte français.

5.2.2.1.11.1 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

5.2.2.2.1.1 Figure 5.2.2.2.1.1, dans la légende, pour **, remplacer «Les mentions, numéros ou lettres» par «Les mentions, numéros, lettres ou signes conventionnels».

5.2.2.2.1.2 Ajouter le nouveau Nota suivant après le premier paragraphe:

«NOTA: Lorsque la bouteille est d’un diamètre trop petit pour permettre d’apposer des étiquettes de dimensions réduites sur sa partie supérieure non cylindrique, des étiquettes de dimensions réduites peuvent être apposée sur sa partie cylindrique.».

«5.2.2.2.1.3 Ajouter le texte suivant après l’alinéa c):

«Toutefois, pour l'étiquette du modèle No 9A, la moitié supérieure de l’étiquette ne doitPROJET contenir que les sept lignes verticales du signe conventionnel et la moitié inférieure doit contenir le groupe de piles du signe conventionnel et le numéro de la classe.».

Au début du dernier paragraphe, ajouter: «Sauf pour le modèle No 9A,»