Modifications

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

5.2.2.2.2 Sous «DANGER DE CLASSE 9 Matières et objets dangereux divers», après

le modèle No 9, ajouter le nouveau modèle d’étiquette suivant:

(No 9A)

Signe conventionnel (sept lignes verticales noires dans la moitié supérieure; groupe de piles, l’une endommagée, avec une flamme, dans la moitié inférieure): noir sur fond blanc;

chiffre '9' souligné dans le coin inférieur

Chapitre 5.3

Ajouter un nouveau 5.3.1.1.4 pour lire comme suit:

«5.3.1.1.4 Pour la classe 9, la plaque-étiquette doit être conforme au modèle No 9 du 5.2.2.2.2; l’étiquette du modèle No 9A ne doit pas être utilisée aux fins de placardage.». Renuméroter les paragraphes suivants en conséquence.

5.3.1.2 Ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin: «Si tous les compartiments doivent porter les mêmes plaques-étiquettes, il est possible de ne les apposer qu’une fois de chaque côté et à chaque extrémité du conteneur citerne ou de la citerne mobile.».

5.3.1.4.1 Dans la dernière phrase du deuxième paragraphe, au début, supprimer «Dans ce cas, toutefois,».

5.3.2.1.8 Modifier la première phrase pour lire comme suit «Les panneaux orange qui ne se rapportent pas aux marchandises dangereuses transportées, ou aux résidus de ces marchandises, doivent être ôtés ou recouverts.».

5.3.2.3.2 Pour le numéro d’identification de danger 40, à la fin, ajouter «, ou matière qui polymérise».

5.3.2.3.2 Après «70 matière radioactive» ajouter une nouvelle ligne pour lire: «768 matière radioactive, toxique et corrosive».

5.3.3 Dans le dernier paragraphe avant le Nota, au début, remplacer «Le marquage doit être un» par «La marque doit avoir la forme d’un» et ajouter une nouvelle quatrième phrase après «Les côtés doivent mesurer au moins 250 mm.» pour lire comme suit: «Il est possible, sur les conteneurs-citernes ou les citernes mobiles d’une contenancePROJET n’excédant pas 3 000 litres et dont la surface disponible ne suffit pas à apposer les marques prescrites, de réduire les dimensions minimales des côtés à 100 mm.».