Projet A1

Tarif 001 - TARMED 1.09, 1.1.2018

32 Radio-oncologie, radiothérapie

TARMED 01.09, 1.1.2018

IC-32-1 Voie d'abord

La voie d'abord pour la curiethérapie ne fait pas partie des positions tarifaires concernées; voir les positions en question

(oesophagoscopie, etc.).

IC-32-2 Hyperthermie lors d'une radiothérapie

L'éventuelle hyperthermie superficielle et/ou profonde lors d'une radiothérapie fait partie intégrante de la position tarifaire

correspondante et ne peut pas être facturée séparément.

IC-32-3 Prestation de base technique (temps d'attente)

Pour toutes les prestations de radio-oncologie (y compris la radiothérapie), le temps d'attente dû à des raisons techniques peut être facturé une fois par séance au moyen de la prestation de base technique correspondante.

IC-32-4 Définition des régions superficielles

Voir IC-[39-13].

IC-32-5 Bloc de prestations BP-55

Les positions tarifaires du chapitre 32 font partie d'un bloc de prestations pour les spécialistes en radio-oncologie et ne peuvent par conséquent être cumulées qu'entre elles (et donc avec aucune autre position du tarif) par le même spécialiste, pour une même séance.

Font exception, les positions tarifaires des suppléments pour consultation pressante et urgence, sous-chapitre 00.08.

Les autres exceptions sont expressément mentionnées.

IC-32-6 Matériel/Médicaments

Le matériel nécessaire à la documentation (film ou radiographie, par exemple) fait partie intégrante de la prestation technique et ne peut donc pas être facturé en plus.

Les cathéters, produits de contraste, produits radiopharmaceutiques, kits et produits équivalents dont le prix d'achat (TVA comprise) est supérieur à Fr. 3.-- la pièce peuvent être facturés en plus s'ils sont utilisés dans le cadre d'une prestation d'imagerie. Est à facturer le prix coûtant (c'est-à-dire le prix unitaire découlant de la quantité annuelle).

IC-32-7 Phase d'irradiation

Une phase d'irradiation est continue dans le temps (de plusieurs jours à plusieurs semaines). Pendant toute la phase, l'irradiation est effectuée selon le même plan (même position, mêmes blocs de protection). La protection des tissus sains ou la réaction de la tumeur nécessitent souvent une ou plusieurs adaptations avec un nouveau plan d'irradiation, donc une nouvelle phase

d'irradiation.

Non cumulable avec

GP-48 Prestations radio-oncologiques exclusives

Sous -chapitres

32.01 Radio-oncologie, radiothérapie: suppléments pour spécialistes, consultation de base en radio-oncologie, taxe de base

pour le cabinet médical

32.02 Radio-oncologie, radiothérapie: préparation, contrôle

32.03 Radio-oncologie, radiothérapie: radiothérapie conventionnelle (superficielle, de contact)

32.04 Radio-oncologie, radiothérapie: radiothérapie à haute énergie (traitement par accélérateur linéaire, cobaltothérapie)

32.05 Radio-oncologie, radiothérapie: radiothérapie stéréotaxique

32.06 Radio-oncologie, radiothérapie: irradiation corporelle totale

32.07 Radio-oncologie, radiothérapie: hyperthermie

32.08 Radio-oncologie, radiothérapie: curiethérapie

32.09 Radio-oncologie, radiothérapie: prestations de base techniques