Projet A1

Tarif 001 - TARMED 1.09, 1.1.2018

Pathologie clinique (autopsie, histologie, cytologie) et médecine 37 légale

TARMED 01.09, 1.1.2018

IC-37-1 Prestations de base

Les positions tarifaires du chapitre 00 peuvent aussi servir, en partie, pour facturer les prestations médicales du chapitre 37,

notamment: les prestations fournies aux médecins et aux patients par téléphone (prestations médicales en l'absence du patient, consultation téléphonique) et le consilium (appréciation d'après dossier, seconde opinion).

IC-37-2 Prestations médicales

Pour les prestations diagnostiques d'instituts de pathologie, d'histologie ou de cytologie, la position tarifaire «prestation médicale en l'absence du patient» LG-04 peut être facturée une fois par envoi; cette règle ne s'applique pas aux examens cytologiques de dépistage du cancer (cf. 37.0700).

IC-37-3 Documentation, protocole et rapport

La documentation éventuelle ainsi que le protocole et le rapport font partie intégrante de chaque prestation.

IC-37-4 Examen du cadavre

Pour l'examen du cadavre, voir 00.1400.

IC-37-5 Bloc de prestations BP-56

Les positions tarifaires du chapitre 37 font partie d'un bloc de prestations pour les spécialistes en pathologie et ne peuvent par conséquent être cumulées qu'entre elles (et donc avec aucune autre position du tarif, excepté celles du chapitre 00) par le même spécialiste, pour une même séance.

IC-37-6 Matériel

Le matériel utilisé pour les autopsies, l'histopathologie, l'hysto-cytopathologie, la cytopathologie et la cytologie est indemnisé via la partie technique des positions tarifaires concernées et ne peut donc pas être facturé séparément.

IC-37-7 Bloc de prestations BP-14

La position tarifaire 37.0700 fait partie d'un bloc de prestations et ne peut, par conséquent, être cumulée avec aucune autre position du tarif par le même spécialiste, pour une même séance.

Non cumulable avec

00.06 Certificats médicaux, rapports, lettres

Sous -chapitres

37.01 Autopsie, examen médico-légal

37.02 Histopathologie, cytopathologie

37.01 Autopsie, examen médico-légal

TARMED 01.09, 1.1.2018

Pas d'interprétations

Sous -chapitres

37.01.01 Autopsie, examen médico-légal: prestation médicale

37.01.02 Autopsie, examen médico-légal: prestation non médicale