Projet A1

Consultation 2017/24: Modification de l'ordonnance sur la fixation et l'adaptation de structures tarifaires dans l'assurance-maladie · 3 969 pages

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Tarif 001 - TARMED 1.09, 1.1.2018

• diagnostic fonctionnel urologique

• salle d'endoscopie urologique.

• lithotritie extracorporelle (LEOC)

• salle d'endoscopie pneumologique

• endoscopie gastroentérologique, grande

• endoscopie gastroentérologique, hôpital

• Biopsie guidée par ultrasons et assistée par le vide

• Biopsie mammaire assistée par le vide dans la salle de mammographie

• Biopsie mammaire minimalement invasive sur table de stéréotaxie

• Curiethérapie

• Radiochirurgie/radiothérapie

• Irradiation corporelle totale

• Planification d'irradiation en radiochirurgie/radiothérapie

Des interventions effectuées dans une autre unité fonctionnelle peuvent être cumulées avec des prestations d'imagerie médicale du chapitre 39, si elles sont justifiées du point de vue médical.

Sont réservées les prestations où une facturation séparée des actes d'imagerie est expressément prévue dans la prestation principale ou additionnelle ou dans leurs interprétations.

IC-39-12 Prestation de base technique (temps d¿attente)

Pour toutes les prestations d'imagerie médicale, le temps d'attente dû à des raisons techniques peut être facturé une fois par séance au moyen de la prestation de base technique correspondante. Un rapport doit pouvoir être établi avec la prestation concernée.

IC-39-13 Définition des régions superficielles et musculo-squelettiques

Les régions suivantes valent comme unités de facturation:

• tête/visage: région de la tête et de la face

• cou: région cervicale

• poitrine/épaules: région pectorale et axillaire

• paroi de l'abdomen: région abdominale

• dos: région dorsale et glutéale

• périnée: région périnéale, anale et urogénitale

• bras: région brachiale, cubitale et antébrachiale

• main: région du carpe, de la main et des doigts

• jambe: région du fémur, du genou et de la jambe

• pied: région calcanéenne, tarsienne, métatarsienne et digitale

IC-39-14 Régions articulaires

Les termes génériques français ci-dessous servent d'unités de facturation:

• poignet, y compris articulations digitales

• coude

• articulation de l'épaule

• hanche

• genou

• articulations du pied, y compris orteils, articulation sous-astragalienne, articulation tibio-astragalienne et syndesmose tibio-fibulaire

• toutes les autres articulations correspondent à une région

Non cumulable avec

GP-44 Prestations d'imagerie médicale exclusives

GP-46 Prestations d'imagerie médicale exclusives cummulable avec le chapitre [39.01] et les prestations de base technique 00.1020 Ponction à l'aiguille fine pour prélèvement de tissu et autre matériel

06.1920 + Myélographie peropératoire lors de traitement ouvert d'une fracture/luxation vertébrale par voie postérieure 20.0140 + Cholangiographie par laparoscopie

20.2700 + Cholangio-débito-manométrie et/ou cholangiographie peropératoire lors de cholécystectomie ouverte

21.1000 Instillation percutanée de produit sclérosant dans un kyste rénal

21.1010 Néphrolithotomie ouverte

21.2640 Cavernosométrie ou cavernosographie dynamique

24.0150 Synoviorthèse par injection d'acide osmique (tétroxyde d'osmium ), par articulation

Sous -chapitres

39.01 Imagerie médicale: généralités

39 Imagerie médicale 3392 / 3969