Projet A1

Consultation 2017/24: Modification de l'ordonnance sur la fixation et l'adaptation de structures tarifaires dans l'assurance-maladie · 3 969 pages

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Tarif 001 - TARMED 1.09, 1.1.2018

39.03 Ultrasons, systèmes Doppler et interventions

TARMED 01.09, 1.1.2018

IC-39.03-1 Documentation

Les organes ou structures à décrire obligatoirement doivent être documentés par film ou tirage sur papier, ou encore sous une forme électronique appropriée.

Les processus pathologiques doivent être documentés dans deux plans et éventuellement annotés.

Les organes à description non obligatoire peuvent être documentés mais sans possibilité de facturation.

Une documentation écrite complémentaire de l'examen (évaluation structurée, description, proposition etc.) est obligatoire et fait partie de la position tarifaire concernée.

IC-39.03-2 Examen comparatif

Lors d'un examen comparatif sur le côté opposé, la position tarifaire n'est pas facturable une nouvelle fois.

IC-39.03-3 Organes lors de sonographie vasculaire/vaisseaux lors de sonographie d'organes

Les clichés d'organes et de parties molles effectués dans le cadre d'une sonographie vasculaire sont facturables uniquement avec la position tarifaire 39.3515.

Les clichés de vaisseaux effectués dans le cadre d'une sonographie d'organes ou des parties molles sont facturables uniquement avec la position tarifaire 39.3510.

IC-39.03-4 Attestations de formation complémentaire

Demeure réservée l'introduction d'attestations de formation complémentaire donnant le droit de facturer certaines catégories d'examens par ultrasons.

IC-39.03-5 Restriction de cumul pour les examens vasculaires au Doppler

L'examen doppler effectué dans le cadre d'un examen colorimétrique par ultrasons combiné (duplex-triplex) est indemnisé.

IC-39.03-6 Examen par ultrasons du flux sanguin artériel

Les positions tarifaires «examen du flux artériel par ultrasons» comprennent le cliché couleur ainsi qu'une éventuelle analyse spectrale ou un examen Doppler (en mode CW ou PW) du flux sanguin dans le segment désigné.

IC-39.03-7 Suppléments généraux et suppléments pour enfants

Supplément général et supplément pour enfants voir 39.01.02.

Non cumulable avec

17.02 Echocardiographie

29.05 Traitement général de la douleur

19.1810 Biopsie hépatique percutanée

22.2590 Ponction de follicules en cas de syndrome d'hyperstimulation

22.2600 Paracentèse échoguidée en cas de syndrome d'hyperstimulation

22.2610 Réduction embryonnaire échoguidée transvaginale

22.2620 Réduction embryonnaire échoguidée transcervicale

22.2630 Réduction embryonnaire échoguidée transabdominale

22.2640 Wash out embryonnaire intra-utérin

Sous -chapitres

39.03.01 Ultrasons: grossesse

39.03.02 Ultrasons: organes

39.03.03 Ultrasons: vaisseaux avec systèmes Doppler

39.03.04 Ultrasons: interventions et examens peropératoires par ultrasons

39.03.05 Ultrasons: éléments particuliers

39.03.06 Ultrasons: prestations de base techniques

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