Projet A1
Consultation 2017/24: Modification de l'ordonnance sur la fixation et l'adaptation de structures tarifaires dans l'assurance-maladie · 3 969 pages
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Tarif 001 - TARMED 1.09, 1.1.2018
39.03 Ultrasons, systèmes Doppler et interventions
TARMED 01.09, 1.1.2018
IC-39.03-1 Documentation
Les organes ou structures à décrire obligatoirement doivent être documentés par film ou tirage sur papier, ou encore sous une forme électronique appropriée.
Les processus pathologiques doivent être documentés dans deux plans et éventuellement annotés.
Les organes à description non obligatoire peuvent être documentés mais sans possibilité de facturation.
Une documentation écrite complémentaire de l'examen (évaluation structurée, description, proposition etc.) est obligatoire et fait partie de la position tarifaire concernée.
IC-39.03-2 Examen comparatif
Lors d'un examen comparatif sur le côté opposé, la position tarifaire n'est pas facturable une nouvelle fois.
IC-39.03-3 Organes lors de sonographie vasculaire/vaisseaux lors de sonographie d'organes
Les clichés d'organes et de parties molles effectués dans le cadre d'une sonographie vasculaire sont facturables uniquement avec la position tarifaire 39.3515.
Les clichés de vaisseaux effectués dans le cadre d'une sonographie d'organes ou des parties molles sont facturables uniquement avec la position tarifaire 39.3510.
IC-39.03-4 Attestations de formation complémentaire
Demeure réservée l'introduction d'attestations de formation complémentaire donnant le droit de facturer certaines catégories d'examens par ultrasons.
IC-39.03-5 Restriction de cumul pour les examens vasculaires au Doppler
L'examen doppler effectué dans le cadre d'un examen colorimétrique par ultrasons combiné (duplex-triplex) est indemnisé.
IC-39.03-6 Examen par ultrasons du flux sanguin artériel
Les positions tarifaires «examen du flux artériel par ultrasons» comprennent le cliché couleur ainsi qu'une éventuelle analyse spectrale ou un examen Doppler (en mode CW ou PW) du flux sanguin dans le segment désigné.
IC-39.03-7 Suppléments généraux et suppléments pour enfants
Supplément général et supplément pour enfants voir 39.01.02.
Non cumulable avec
17.02 Echocardiographie
29.05 Traitement général de la douleur
19.1810 Biopsie hépatique percutanée
22.2590 Ponction de follicules en cas de syndrome d'hyperstimulation
22.2600 Paracentèse échoguidée en cas de syndrome d'hyperstimulation
22.2610 Réduction embryonnaire échoguidée transvaginale
22.2620 Réduction embryonnaire échoguidée transcervicale
22.2630 Réduction embryonnaire échoguidée transabdominale
22.2640 Wash out embryonnaire intra-utérin
Sous -chapitres
39.03.01 Ultrasons: grossesse
39.03.02 Ultrasons: organes
39.03.03 Ultrasons: vaisseaux avec systèmes Doppler
39.03.04 Ultrasons: interventions et examens peropératoires par ultrasons
39.03.05 Ultrasons: éléments particuliers
39.03.06 Ultrasons: prestations de base techniques
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