Projet

Fehler! Verweisquelle konnte nicht gefunden werden.Assurance en cas de maladie et d’accidents

Annexe 1 (art. 14 et 77, let. b)

Maladies professionnelles

Liste des substances nocives et des affections dues à certains travaux selon l’art. 14 de l’ordonnance

Ch. 1

Entrée «Arylamines» Supprimée

Inscription par ordre alphabétique des substances suivantes:

Acrylates Désinfectants: alcools, crésols, aldéhydes, Amines aliphatiques biguanides et composés d'ammonium quater-Amines aromatiques naire

Glutaraldéhydes

Isothiazolinones

Paraphénylènediamine Lubrifiants réfrigérants synthétiques

Tensioactifs

Ch. 2

2. Sont réputées affections dues à certains travaux au sens de l’art. 9, al. 1, de la loi les affections suivantes:

Affections Travaux

a. Affections dues à des agents physiques:

Ampoules et cassins, crevasses, excoriations, tous travaux

éraflures, durillons

Bursites chroniques par pression constante tous travaux

Paralysies nerveuses périphériques par pression tous travaux

«Tendovaginites» (Peritendinitis crepitans) tous travaux

Lésions importantes de l’ouïe travaux exposant au bruit Maladies dues au travail dans l’air comprimé tous travaux

Gelures, à l’exception des engelures tous travaux

Coup de soleil, insolation, coup de chaleur tous travaux