Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 2843.9000 - autres composés; amalgames

biffer: 2843.9010 - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2843.9090 - - autres

2844 Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits

2844.1000 - uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium naturel ou des composés de l’uranium naturel

2844.2000 - uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits

2844.3000 - uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits

nouv. num. 2844.4000 - éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10,

2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs

biffer: 2844.4010 - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2844.4090 - - autres

2844.5000 - éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires

2845 Isotopes autres que ceux du n° 2844; leurs composés inorganiques ou orga-

niques, de constitution chimique définie ou non

2845.1000 - eau lourde (oxyde de deutérium)

nouv. num. 2845.9000 - autres

biffer: 2845.9010 - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2845.9090 - - autres