Projet

Tarif des douanes. L

2846 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yt-

trium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux

2846.1000 - composés de cérium

nouv. num. 2846.9000 - autres

biffer: 2846.9010 - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2846.9090 - - autres

… 2852 Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des amalgames

nouv. num. 2852.1000 - de constitution chimique définie

biffer: 2852.1010 - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2852.1090 - - autres

2852.9000 - autres

… 2902 Hydrocarbures cycliques

- cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques

2902.11 - - cyclohexane

2902.1110 - - - destiné à être utilisé comme carburant

2902.1190 - - - autre

2902.19 - - autres

2902.1910 - - - destinés à être utilisés comme carburant

nouv. num. 2902.1990 - - - autres

biffer: 2902.1991 - - - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2902.1999 - - - - autres

2902.20 - benzène