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Consultation 2018/87: Suppression des droits de douane sur les produits industriels · 287 pages
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Tarif des douanes. L
biffer: 5515.9110 - - - écrus ou blanchis
biffer: 5515.9120 - - - teints
biffer: 5515.9130 - - - en fils de diverses couleurs
biffer: 5515.9140 - - - imprimés
nouv. num. 5515.9900 - - autres
biffer: 5515.9910 - - - écrus ou blanchis
biffer: 5515.9920 - - - teints
biffer: 5515.9930 - - - en fils de diverses couleurs
biffer: 5515.9940 - - - imprimés
… 5604 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
5604.1000 - fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles
nouv. num. 5604.9000 - autres
biffer: 5604.9010 - - imitations de catgut
biffer: 5604.9080 - - autres
… nouv. num. 5606.0000 Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du n° 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaînette»
biffer: 5606.0010 - fils d’élastomères guipés
biffer: 5606.0090 - autres
5607 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recou-
verts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
- de sisal ou d’autres fibres textiles du genre «Agave»