Projet

Tarif des douanes. L

- tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)

5911.3100 - - d’un poids au m² inférieur à 650 g

5911.3200 - - d’un poids au m² égal ou supérieur à 650 g

5911.4000 - Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d’huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux

nouv. num. 5911.9000 - autres

biffer: 5911.9010 - - tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques

à semi-conducteur

biffer: 5911.9090 - - autres

… 6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 6001 à 6004

- de coton

6005.2100 - - écrues ou blanchies

6005.2200 - - teintes

6005.2300 - - en fils de diverses couleurs

6005.2400 - - imprimées

- de fibres synthétiques

6005.3500 - - étoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre

6005.3600 - - autres, écrues ou blanchies

6005.3700 - - autres, teintes

6005.3800 - - autres, en fils de diverses couleurs

6005.3900 - - autres, imprimées

- de fibres artificielles