Projet

Tarif des douanes. L

5808 Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires

5808.1000 - tresses en pièces

nouv. num. 5808.9000 - autres

biffer: 5808.9010 - - de soie ou de déchets de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles

biffer: 5808.9090 - - d’autres matières textiles

… 5810 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs

5810.1000 - broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé

- autres broderies

5810.9100 - - de coton

nouv. num. 5810.9200 - - de fibres synthétiques ou artificielles

biffer: 5810.9210 - - - de fibres synthétiques

biffer: 5810.9220 - - - de fibres artificielles

5810.9900 - - d’autres matières textiles

… 5911 Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre

5911.1000 - tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d’autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d’autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples

5911.2000 - gazes et toiles à bluter, même confectionnées