Projet
Consultation 2018/87: Suppression des droits de douane sur les produits industriels · 287 pages
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Tarif des douanes. L
biffer: 6110.9090 - - d’autres matières textiles
6111 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés
6111.2000 - de coton
6111.3000 - de fibres synthétiques
nouv. num. 6111.9000 - d’autres matières textiles
biffer: 6111.9010 - - de laine ou de poils fins
biffer: 6111.9090 - - autres
6112 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie
- survêtements de sport (trainings)
6112.1100 - - de coton
6112.1200 - - de fibres synthétiques
6112.1900 - - d’autres matières textiles
nouv. num. 6112.2000 - combinaisons et ensembles de ski
biffer: 6112.2010 - - de fibres textiles végétales
biffer: 6112.2090 - - d’autres matières textiles
- maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets 6112.3100 - - de fibres synthétiques
nouv. num. 6112.3900 - - d’autres matières textiles
biffer: 6112.3910 - - - de fibres textiles végétales
biffer: 6112.3990 - - - d’autres matières textiles
- maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes 6112.4100 - - de fibres synthétiques
nouv. num. 6112.4900 - - d’autres matières textiles