Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 6208.9900 - - d’autres matières textiles

biffer: 6208.9910 - - - non brodés, ni en dentelle, ni en combinaison avec de la dentelle biffer: 6208.9990 - - - autres

6209 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés

6209.2000 - de coton

6209.3000 - de fibres synthétiques

nouv. num. 6209.9000 - d’autres matières textiles

biffer: 6209.9010 - - de fibres textiles végétales autres que le coton

biffer: 6209.9020 - - de laine ou de poils fins

biffer: 6209.9090 - - d’autres matières textiles

6210 Vêtements confectionnés en produits des n°s 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907

6210.1000 - en produits des n°s 5602 ou 5603

6210.2000 - autres vêtements, des types visés dans les n°s 6201.11 à 6201.19 nouv. num. 6210.3000 - autres vêtements, des types visés dans les n°s 6202.11 à 6202 19 biffer: 6210.3010 - - d’un poids unitaire excédant 750 g

biffer: 6210.3090 - - autres

6210.4000 - autres vêtements pour hommes ou garçonnets

nouv. num. 6210.5000 - autres vêtements, pour femmes ou fillettes

biffer: 6210.5010 - - d’un poids unitaire excédant 750 g

biffer: 6210.5090 - - autres

6211 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements

- maillots, culottes et slips de bain

nouv. num. 6211.1100 - - pour hommes ou garçonnets