Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 6216.0090 - d’autres matières textiles

6217 Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d’acces-

soires du vêtement, autres que celles du n° 6212

nouv. num. 6217.1000 - accessoires

biffer: 6217.1010 - - de fibres textiles végétales

biffer: 6217.1090 - - d’autres matières textiles

nouv. num. 6217.9000 - parties

biffer: 6217.9010 - - de fibres textiles végétales

biffer: 6217.9090 - - d’autres matières textiles

… 6301 Couvertures

nouv. num. 6301.1000 - couvertures chauffantes électriques

biffer: 6301.1010 - - de fibres textiles végétales

biffer: 6301.1090 - - d’autres matières textiles

6301.2000 - couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins

6301.3000 - couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton

6301.4000 - couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques

6301.9000 - autres couvertures

6302 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine

nouv. num. 6302.1000 - linge de lit en bonneterie

biffer: 6302.1010 - - de fibres textiles végétales

biffer: 6302.1090 - - d’autres matières textiles

- autre linge de lit, imprimé