Projet

Tarif des douanes. L

biffer: - - perfectionnés en surface, d’un poids unitaire

biffer: 7320.2021 - - - excédant 0,5 kg

biffer: 7320.2022 - - - n’excédant pas 0,5 kg

nouv. num. 7320.9000 - autres

biffer: - - non perfectionnés en surface, d’un poids unitaire

biffer: 7320.9011 - - - excédant 0,5 kg

biffer: 7320.9012 - - - n’excédant pas 0,5 kg

biffer: - - perfectionnés en surface, d’un poids unitaire

biffer: 7320.9021 - - - excédant 0,5 kg

biffer: 7320.9022 - - - n’excédant pas 0,5 kg

7321 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés ac-

cessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier

- appareils de cuisson et chauffe-plats

7321.1100 - - à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles

7321.1200 - - à combustibles liquides

7321.1900 - - autres, y compris les appareils à combustibles solides

- autres appareils

nouv. num. 7321.8100 - - à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles

biffer: 7321.8110 - - - poêles

biffer: 7321.8190 - - - autres

nouv. num. 7321.8200 - - à combustibles liquides

biffer: 7321.8210 - - - poêles

biffer: 7321.8290 - - - autres