Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 7321.8900 - - autres, y compris les appareils à combustibles solides

biffer: 7321.8910 - - - poêles

biffer: 7321.8990 - - - autres

nouv. num. 7321.9000 - parties

biffer: 7321.9010 - - de poêles ou de cuisinières

biffer: 7321.9090 - - autres

7322 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs par-

ties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d’air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d’air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier

- radiateurs et leurs parties

7322.1100 - - en fonte

7322.1900 - - autres

nouv. num. 7322.9000 - autres

biffer: 7322.9010 - - d’un poids unitaire excédant 500 kg

biffer: 7322.9020 - - d’un poids unitaire excédant 100 kg mais n’excédant pas 500 kg

biffer: 7322.9030 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

7323 Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d’acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier

7323.1000 - paille de fer ou d’acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues

- autres

7323.9100 - - en fonte, non émaillés

7323.9200 - - en fonte, émaillés