Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 7312.1021 - - - d’un diamètre excédant 14 mm

biffer: 7312.1022 - - - d’un diamètre n’excédant pas 14 mm

nouv. num. 7312.9000 - autres

biffer: 7312.9010 - - non perfectionnés en surface

biffer: 7312.9020 - - perfectionnés en surface

… nouv. num. 7317.0000 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre

biffer: 7317.0010 - pointes en fil de fer

biffer: 7317.0090 - autres

7318 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier

- articles filetés

7318.1100 - - tire-fond

nouv. num. 7318.1200 - - autres vis à bois

biffer: 7318.1210 - - - d’un diamètre de la tige excédant 6 mm

biffer: 7318.1220 - - - d’un diamètre de la tige n’excédant pas 6 mm

nouv. num. 7318.1300 - - crochets et pitons à pas de vis

biffer: 7318.1310 - - - d’un diamètre de la tige excédant 6 mm

biffer: 7318.1320 - - - d’un diamètre de la tige n’excédant pas 6 mm

nouv. num. 7318.1400 - - vis autotaraudeuses

biffer: 7318.1410 - - - d’un diamètre de la tige excédant 6 mm

biffer: 7318.1420 - - - d’un diamètre de la tige n’excédant pas 6 mm