Projet

Tarif des douanes. L

8607.1200 - - autres bogies et bissels

nouv. num. 8607.1900 - - autres, y compris les parties

biffer: 8607.1910 - - - dégrossies

biffer: 8607.1990 - - - autres

- freins et leurs parties

8607.2100 - - freins à air comprimé et leurs parties

8607.2900 - - autres

8607.3000 - crochets et autres systèmes d’attelage, tampons de chocs, et leurs parties

- autres

nouv. num. 8607.9100 - - de locomotives ou de locotracteurs

biffer: 8607.9110 - - - dégrossies

biffer: 8607.9190 - - - autres

8607.9900 - - autres

nouv. num. 8608.0000 Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande

pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de station-

nement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties

biffer: 8608.0010 - matériel fixe de voies ferrées ou similaires

biffer: 8608.0090 - autres

… 8701 Tracteurs (à l’exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709)

8701.1000 - tracteurs à essieu simple

8701.2000 - tracteurs routiers pour semi-remorques

8701.3000 - tracteurs à chenilles

- autres, d’une puissance de moteur