Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 8544.1100 - - en cuivre

biffer: 8544.1110 - - - d’un diamètre excédant 0,5 mm

biffer: 8544.1120 - - - d’un diamètre excédant 0,2 mm mais n’excédant pas 0,5 mm

biffer: 8544.1130 - - - d’un diamètre n’excédant pas 0,2 mm

nouv. num. 8544.1900 - - autres

biffer: 8544.1910 - - - d’un diamètre excédant 0,5 mm

biffer: 8544.1920 - - - d’un diamètre excédant 0,2 mm mais n’excédant pas 0,5 mm

biffer: 8544.1930 - - - d’un diamètre n’excédant pas 0,2 mm

nouv. num. 8544.2000 - câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux

biffer: 8544.2010 - - sans pièces de connexion

biffer: 8544.2020 - - munis de pièces de connexion

8544.3000 - jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport

- autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant pas 1000 V nouv. num. 8544.4200 - - munis de pièces de connexion

biffer: 8544.4210 - - - des types utilisés dans les télécommunications

biffer: - - - autres

biffer: 8544.4221 - - - - pour tensions n’excédant pas 80 V

biffer: 8544.4229 - - - - autres

nouv. num. 8544.4900 - - autres

biffer: 8544.4930 - - - pour tensions n’excédant pas 80 V, des types utilisés dans les télécommunications biffer: - - - autres

biffer: 8544.4991 - - - - avec gaine ou armure en métal

biffer: 8544.4992 - - - - sans gaine ni armure en métal