Projet

Ordonnance RO ...

Analyte(s) Produit Méthode

Dioxines et PCB Toutes denrées alimentaires En vertu des annexes I à IV au

Règlement (UE) 2017/644 de la Commission du

5 avril 2017⁴⁹

Hydrocarbures aromatiques po-Toutes denrées alimentaires En vertu de l’annexe au Règlelycycliques ment (CE) n° 333/2007 de la

Commission du

28 mars 2007⁵⁰

Acide érucique Toutes denrées alimentaires En vertu de l’annexe au Règle-

ment (UE) 2015/705 de la Commission du 30 avril 2015⁵¹

Atropine et scopolamine Toutes denrées alimentaires En vertu de l’annexe 1, partie J

au Règlement (CE)

n° 401/2006 de la Commission du 23 février 2006⁵²

Toxines microbiennes en vertu Toutes denrées alimentaires En vertu de l’annexe III au Rède l’annexe 9 à l’OCont glement (UE) 2074/2005 de la

Commission du 5 dé-

cembre 2005⁵³

Divers contaminants Gélatine et collagène En vertu de la pharmacopée eu-

ropéenne (Ph. Eur.) 9^eÉdition, monographie 07/2018⁵⁴

⁴⁹Règlement (UE) 2017/644 de la Commission du 5 avril 2017 portant fixation des mé-

thodes de prélèvement et d’analyse d’échantillons à utiliser pour le contrôle des teneurs en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine de certaines denrées alimentaires et abrogeant le Règlement (UE) n° 589/2014, JO L 92 du 06.04.2017, p. 9.

⁵⁰Règlement (CE) n° 333/2007 de la Commission du 28 mars 2007 portant fixation des

modes de prélèvement d’échantillons et des méthodes d’analyse pour le contrôle officiel des teneurs en plomb, en cadmium, en mercure, en étain inorganique, en 3-MCPD et en benzo(a)pyrène dans les denrées alimentaires, JO L 88 du 29.03.2007, p. 29-38.

⁵¹Règlement (UE) 2015/705 de la Commission du 30 avril 2015 portant fixation des modes

de prélèvement d’échantillons et des critères de performance des méthodes d’analyse pour le contrôle officiel des teneurs en acide érucique dans les denrées alimentaires et abrogeant la directive 80/891/CEE de la Commission, JO L 113 du 01.05.2015, p. 29.

⁵²Règlement (CE) n° 401/2006 de la Commission du 23 février 2006 portant fixation des

modes de prélèvement d’échantillons et des méthodes d’analyse pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines des denrées alimentaires, JO L 70 du 09.03.2006, p. 12-34

⁵³Règlement (CE) n° 2074/2005 de la Commission du 5 décembre 2005 établissant les me-

sures d’application relatives à certains produits régis par le Règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil et à l’organisation des contrôles officiels prévus par les Règlements (CE) n° 854/2004 du Parlement européen et du Conseil et (CE)

n° 882/2004 du Parlement européen et du Conseil, portant dérogation au Règlement (CE) n° 852/2004 du Parlement européen et du Conseil et modifiant les Règlements (CE)

n° 853/2004 et (CE) n° 854/2004, JO L 338 du 22.12.2005, p. 27, modifié en dernier lieu par le Règlement (UE) 2017/1980 de la Commission du 31 octobre 2017 modifiant l’annexe III du Règlement (CE) n° 2074/2005 en ce qui concerne la méthode de détection des toxines paralysantes (paralytic shellfish poison — PSP), JO L 285 du 01.11.2017, p. 8.

⁵⁴La Ph. Eur. peut être obtenue en allemand et en français à l’adresse www.bundespublika-

tionen.admin.ch, auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, Diffusion des publications fédérales, 3003 Berne, ou directement en ligne à l’adresse http://online.pheur.org/EN/entry.htm.