Projets

9 Listes des périodes d’utilisation autorisées pour les plantes mères visées au ch. 2 et selon l’art. 24, al. 5, et selon l’art. 26, al. 2, par genre ou espèce

9.1 …

9.2 Le nombre maximal admissible de générations en plein champ dans des con-

ditions résistantes aux insectes et la durée de vie maximale admissiblesdes plantes mères pour le matériel de base sont définis comme suit:

Genre /Espèce Nombre maximal de générations Durée de vie maximale (an-

(Multiplications) nées)

Castanea sativa Mill. 2¹

Citrus L., Fortunella Swingle, 1¹

Poncirus Raf..

Corylus avellana L.2

Mill. et Pyrus L.

Cyodonia oblonga Mill., Malus 23 Ficus caria L.2

Fragaria L.5

Juglans regia L.2

Olea europaea L.1

Prunus amygdalus, P. arme- 2¹

niaca, P. domestica, P. Persica und P. salicina Prunus avium et P. cerasius 21 Ribes L. 36

Rubus L. 24

Vaccinium L.2

1 Si la plante mère du matériel de base est un porte-greffe, elle peut être multipliée sur 3 gé-

nérations au maximum. Si un porte-greffe fait partie d’une plante mère pour le matériel de base, ce porte-greffe est un matériel de base de première génération.

10 Liste des organismes nuisibles pour lesquels une inspection visuelle et, dans certaines circonstances, un échantillonnage et des tests de détection de la présence d’organismes nuisibles doivent être effectués conformément au ch. 3 et à l’art. 21, let. b, et à l’art. 25, al. 1, let. a.

Genre ou espèce Organismes nuisibles