Projets

plantes mères ont été cultivées, ainsi que des autres facteurs qui influencent la stabilité variétale.

Base

2.7 Les plantes mères de base et les matériels de base sont entretenus dans des

champs isolés des sources potentielles d’infection par le canal de vecteurs aériens, de contacts au niveau des racines, d’infections croisées via des machines ou des outils de greffage, ainsi que de toutes autres sources possibles.

2.8 La distance d’isolement des champs visés au ch. 2.7 est indiqué pour le genre

ou l’espèce concerné et la catégorie selon le ch. 8. Si des distances d’isolement ne sont pas fixées, l’OFAG les détermine au cas par cas en fonction de la situation régionale, du type de matériels de multiplication, de la présence d’organismes nuisibles dans la zone concernée et des risques encourus.

2.9 Les exigences du ch. 2.6 sont également valables pour la période d’utilisation

des plantes mères de base.

Matériel certifié

2.10 Les exigences du ch. 2,6 sont également valables pour la période d’utilisation

des plantes mères pour matériel certifié.

3 Santé

Pré-base, Base, Certifié

3.1 Les plantes mères et le matériel de multiplication doivent être exempts des

organismes nuisibles visés aux ch. 10 et 11 pour le genre ou l’espèce concernés.

Un contrôle visuel des installations, des champs et des lots permet de constater l’absence des organismes nuisibles visés aux ch. 10 et 11.

Si des doutes apparaissent quant à l’absence des organismes nuisibles visés aux ch. 10 et 11, des échantillons sont prélevés sur les plantes mères et le matériel de multiplication, et analysés.

Le contrôle visuel, le cas échéant l’échantillonnage et l’analyse, est effectué conformément au ch. 12 par l’OFAG et, le cas échéant, par le producteur sur instructions de l’OFAG.

3.2 Les échantillonnages et les analyses sont exécutés d’après les prescriptions de

l’OFAG conformément aux protocoles de l’Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes (OEPP) ou d’autres protocoles reconnus au niveau international. Quand de tels protocoles n’existent pas, l’OFAG définit le protocole.

Les échantillons sont envoyés au laboratoire officiel par l’OFAG et, le cas échéant, par le producteur.

3.3 En cas de résultat positif de l’analyse quant à la présence de l’un des orga-

nismes nuisibles visés aux ch. 10 et 11 pour le genre ou l’espèce concernés, la plante mère infestée ou le matériel de multiplication sont enlevés de la proximité d’autres plantes mères et d’autres matériels de multiplication ou des