Projet

Ordonnance du DEFR et du DETEC relative à l’ordonnance sur la santé des végétaux

Bois (y compris les lames et

frises à parquet, non assem-

blées) profilés (languetés,

rainés, bouvetés, feuillurés,

chanfreinés, joints en V, moulu-

rés, arrondis ou similaires) tout

au long d’une ou de plusieurs

rives, faces ou bouts, même ra-

botés, poncés ou collés par as-

semblage en bout:

– Autres que de conifères:

ex 4409.2900

Futailles, cuves, baquets et

autres ouvrages de tonnellerie

et leurs parties, en bois, y com-

pris les merrains:

ex 4416.0000

Constructions préfabriquées en

bois:

ex 9406.1000

– Prunus L., y compris le bois Bois de chauffage en rondins, Canada, Chine, États-Unis qui n’a pas conservé son ar- bûches, ramilles, fagots ou sous d’Amérique, Japon, Mongorondi naturel formes similaires; bois en pla- lie, République de Corée, quettes ou en particules; République populaire démosciures, déchets et débris de cratique de Corée, Vietnam bois, même agglomérés sous et tout pays tiers dans lequel forme de bûches, briquettes, la présence d’Aromia bungii granulés ou sous formes simi- est connue

laires:

Bois de chauffage en rondins,

bûches, ramilles, fagots ou sous

formes similaires

– Autres que de conifères:

ex 4401.1200

Bois en plaquettes ou en parti-

cules:

– Autres que de conifères:

ex 4401.2200

Sciures, déchets et débris de

bois, non agglomérés:

ex 4401.4100

ex 4401.4900

Bois bruts, non écorcés, désau-

biérés ou équarris:

Traités avec une peinture, de la

créosote ou d’autres agents de

conservation:

– Autres que de conifères:

ex 4403.1200

Bois bruts, même écorcés, dé-

saubiérés ou équarris: