Projet

Ordonnance du DEFR et du DETEC relative à l’ordonnance sur la santé des végétaux

rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:

– Autres que de conifères:

ex 4409.2900

Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:

ex 4416.0000

Constructions préfabriquées en bois:

ex 9406.1000

– Acer macrophyllum Pursh, Bois de chauffage en rondins, Canada, États-Unis d’Amé-Aesculus californica bûches, ramilles, fagots ou sous rique, Royaume‑Uni et Viet-(Spach) Nutt., Lithocarpus formes similaires; bois en pla- nam densiflorus (Hook. & Arn.) quettes ou en particules;

Rehd., Quercus L. et Taxus sciures, déchets et débris de brevifolia Nutt. bois, même agglomérés sous

forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires:

Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires

– De conifères:

ex 4401.1100

– Autres que de conifères ex 4401.1200

Bois en plaquettes ou en particules:

– De conifères:

ex 4401.2100

– Autres que de conifères ex 4401.2200

Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:

ex 4401.4100

ex 4401.4900

Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris

Traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:

– De conifères:

ex 4403.1100

– Autres que de conifères ex 4403.1200