Projet

Ordonnance du DEFR et du DETEC relative à l’ordonnance sur la santé des végétaux

Feuilles pour placage (y com-

pris celles obtenues par tran-

chage de bois stratifié), feuilles

pour contre-plaqués ou pour

bois stratifiés similaires et

autres bois, sciés longitudinale-

ment, tranchés ou déroulés,

même rabotés, poncés, assem-

blés bord à bord ou en bout,

d’une épaisseur n’excédant pas

6 mm:

De conifères:

ex 4408.1000

Autres:

ex 4408.9000

Bois (y compris les lames et

frises à parquet, non assem-

blées) profilés (languetés,

rainés, bouvetés, feuillurés,

chanfreinés, joints en V, moulu-

rés, arrondis ou similaires) tout

au long d’une ou de plusieurs

rives, faces ou bouts, même ra-

botés, poncés ou collés par as-

semblage en bout:

– Autres que de conifères:

ex 4409.2900

Futailles, cuves, baquets et

autres ouvrages de tonnellerie

et leurs parties, en bois, y com-

pris les merrains:

ex 4416.0000

Constructions préfabriquées en

bois:

ex 9406.1000

– Artocarpus chaplasha Bois de chauffage en rondins, Afghanistan, Arabie saou-Roxb., Artocarpus hetero- bûches, ramilles, fagots ou sous dite, Bahreïn, Bangladesh, phyllus Lam., Artocarpus formes similaires; bois en pla- Bhoutan, Brunei, Caminteger (Thunb.) Merr., quettes ou en particules; bodge, Chine, Émirats Alnus formosana Makino, sciures, déchets et débris de arabes unis, Inde, Indonésie, Bombax malabaricum DC., bois, même agglomérés sous Iraq, Iran, Japon, Jordanie, Broussonetia papyrifera forme de bûches, briquettes, Kazakhstan, Koweït,

(L.) Vent., Broussonetia granulés ou sous formes simi- Kirghizstan, Laos, Liban, kazinoki Siebold, Caesalpi- laires: Malaisie, Maldives, Mongo-

nia japonica Siebold & Bois de chauffage en rondins, lie, Myanmar/Birmanie, Né-Zucc., Cajanus cajan (L.) bûches, ramilles, fagots ou sous pal, Oman, Ouzbékistan, Pa-Huth, Camellia sinensis (L.) formes similaires kistan, Philippines, Qatar, Kuntze, Camellia oleífera République de Corée, Répu-C.Abel, Castanea Mill., – Autres que de conifères blique populaire démocra-

Celtis sinensis Pers., Cercis ex 4401.1200 tique de Corée, Russie [uni-

chinensis Bunge, Bois en plaquettes ou en parti- quement les parties

Chaenomeles sinensis suivantes: district fédéral

cules: extrême-oriental (Dalne-(Thouin) Koehne, Cinnamo-

mum camphora (L.) J.Presl, – Autres que de conifères vostochny federalny okrug), Citrus L., Cornus kousa