Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195

page 108

5.2.1.8.3 La marque "matière dangereuse pour l’environnement" doit être celle représentée

ci-dessous. Ses dimensions doivent être de 100 mm × 100 mm, sauf pour les colis dont les dimensions obligent à apposer des marques plus petites.

Signe conventionnel (poisson et arbre): noir sur blanc ou sur fond contrasté adapté".

5.2.1.9.2 a) Supprimer "fermés".

5.2.2.1.11.1 Dans la première phrase, remplacer "à l'exception du cas prévu au 5.3.1.1.3 pour

les grands conteneurs et citernes" par "excepté lorsque des modèles agrandis d'étiquettes sont utilisés conformément au 5.3.1.1.3" et remplacer "(voir 2.2.7.8.4)" par "(voir 5.1.5.3.4)".

5.2.2.1.11.2 a) i) Remplacer "2.2.7.7.2.1" par "2.2.7.2.2.1".

5.2.2.1.11.2 d) Remplacer "voir sous 2.2.7.6.1.1 et 2.2.7.6.1.2" par "le numéro déterminé

conformément aux 5.1.5.3.1 et 5.1.5.3.2".

5.2.2.2.1 Ajouter la nouvelle deuxième phrase suivante:

"Les modèles correspondants requis pour les autres modes de transport, présentant des variations mineures qui n'affectent pas le sens évident de l'étiquette peuvent également être acceptés.".

5.2.2.2.1.1 Remplacer "Elles portent une ligne tracée à 5 mm du bord, de même couleur que

le signe conventionnel." par "Elles portent une ligne tracée à 5 mm à l'intérieur du bord. Dans la moitié supérieure de l’étiquette la ligne doit avoir la même couleur que le signe conventionnel et dans la moitié inférieure elle doit avoir la même couleur que le chiffre dans le coin inférieur.".

5.2.2.2.1.2 Remplacer "ISO 7225:1994" par "ISO 7225:2005" et "ISO 7225" par

"ISO 7225:2005".

5.2.2.2.1.3 Modifier pour lire comme suit:

"5.2.2.2.1.3 Sauf pour les étiquettes des divisions 1.4, 1.5 et 1.6 de la classe 1, la moitié

supérieure des étiquettes doit contenir le signe conventionnel, et la moitié inférieure doit contenir:

a) pour les classes 1, 2, 3, 5.1, 5.2, 7, 8 et 9, le numéro de la classe;

b) pour les classes 4.1, 4.2 et 4.3, le chiffre 4;