Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195 page 145

l) Dans le cas des récipients à pression pour le No ONU 3374 acétylène sans solvant, la somme de la masse du récipient vide, des organes et accessoires non enlevés pendant le remplissage, du revêtement, et de la matière poreuse exprimée par un nombre à trois chiffres significatifs arrondi au dernier chiffre inférieur, suivie des lettres "KG". Au moins une décimale doit être indiquée après la virgule. Pour les récipients à pression de moins de 1 kg, la masse doit être exprimée par un nombre à deux chiffres significatifs arrondi au dernier chiffre inférieur.

6.2.2.7.3 Les marques de fabrication suivantes doivent être apposées:

m) Identification du filetage de la bouteille (par exemple, 25E). Cette marque n’est pas exigée pour les récipients cryogéniques fermés;

n) La marque du fabricant déposée auprès de l’autorité compétente. Dans le cas où le pays de fabrication n’est pas le même que le pays d’agrément, la marque du fabricant doit être précédée de la ou des lettres identifiant le pays de fabrication conformément aux signes distinctifs utilisés pour les véhicules automobiles en circulation routière internationale². Les marques du pays et du fabricant doivent être séparées par un espace ou une barre oblique;

o) Le numéro de série attribué par le fabricant;

p) Dans le cas des récipients à pression en acier et des récipients à pression composites avec revêtement en acier, destinés au transport des gaz avec risque de fragilisation par l’hydrogène, la lettre "H" montrant la compatibilité de l’acier (voir ISO 11114-1:1997).

6.2.2.7.4 Les marques ci-dessous doivent être apposées en trois groupes:

- les marques de fabrication doivent apparaître dans le groupe supérieur et être placées consécutivement selon l’ordre indiqué au 6.2.2.7.3;

- les marques opérationnelles doivent apparaître dans le groupe intermédiaire et la pression d’épreuve f) doit être précédée de la pression de service i) quand celle-ci est requise;

- les marques de certification doivent apparaître dans le groupe inférieur, dans l’ordre indiqué au 6.2.2.7.1.