Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195

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Exemple des marques inscrites sur une bouteille à gaz:

(m) (n) (o) (p)

25E D MF 765432 H

(i) (f) (g) (j) (h)

PW200 PH300BAR 62.1KG 50L 5.8MM

(a) (b) (c) (d) (e)

ISO 9809-1 F IB 2000/12

6.2.2.7.5 D’autres marques sont autorisées dans des zones autres que les parois à condition

qu’elles soient apposées dans des zones de faible contrainte et qu’elles soient d’une taille et d’une profondeur qui ne créent pas de concentration de contraintes dangereuse. Dans le cas des récipients cryogéniques fermés, ces marques peuvent figurer sur une plaque séparée, fixée à la jaquette extérieure. Elles ne doivent pas être incompatibles avec les marques prescrites.

6.2.2.7.6 Outre les marques ci-dessus doivent figurer sur chaque récipient à pression

rechargeable qui satisfait aux prescriptions de contrôle et d’épreuve périodiques du 6.2.2.4:

a) Le(s) caractère(s) du signe distinctif du pays qui a agréé l’organisme chargé d’effectuer les contrôles et les épreuves périodiques. Le marquage n’est pas obligatoire si cet organisme est agréé par l’autorité compétente du pays autorisant la fabrication;

b) La marque enregistrée de l’organisme agréé par l’autorité compétente à procéder aux contrôles et aux épreuves périodiques;

c) La date des contrôles et des épreuves périodiques, constituée de l’année (deux chiffres) suivie du mois (deux chiffres) séparés par une barre oblique ("/"). L’année peut être indiquée par quatre chiffres.

Les marques ci-dessus doivent apparaître dans l’ordre indiqué.

6.2.2.7.7 Pour les bouteilles d’acétylène, avec l’accord de l’autorité compétente, la date

du contrôle périodique le plus récent et le poinçon de l’organisme qui exécute le contrôle et l’épreuve périodiques peuvent être gravés sur un anneau fixé sur la bouteille par le robinet. Cet anneau est conçu de manière à ce qu’il ne puisse être enlevé que par démontage du robinet.