Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195

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6.4.6.4 a) Remplacer "sûreté" par "sécurité".

6.4.8.8 Remplacer "2.2.7.7.2.4 à 2.2.7.7.2.6" par "2.2.7.2.2.4 à 2.2.7.2.2.6".

6.4.8.14 Modifier pour lire comme suit:

"6.4.8.14 Les colis contenant des matières radioactives faiblement dispersables doivent être

conçus de telle sorte que tout élément ajouté aux matières qui n’en fait pas partie ou tout composant interne de l’emballage n’ait pas d’incidence négative sur le comportement des matières radioactives faiblement dispersables.".

6.4.10.3 Remplacer "2.2.7.7.2.4 à 2.2.7.7.2.6" par "2.2.7.2.2.4 à 2.2.7.2.2.6".

6.4.11.2 Dans la première phrase, remplacer "ci-après" par "du 2.2.7.2.3.5". Supprimer les

alinéas a) à d) et le tableau 6.4.11.2.

6.4.11.11 et 6.4.11.12 Remplacer ""N" est sous-critique" par ""N" colis est sous-critique".

6.4.11.13 Ajouter une nouvelle sous-section pour lire comme suit:

"6.4.11.13 Afin d'obtenir le CSI pour les colis contenant des matières fissiles, on divise 50

par la plus faible des deux valeurs de N obtenues comme indiqué aux 6.4.11.11 et 6.4.11.12 (c'est-à-dire que le CSI = 50/N). La valeur du CSI peut être zéro, si des colis en nombre illimité sont sous-critiques (c'est-à-dire si N est effectivement égal à l'infini dans les deux cas).".

6.4.12.1 et 6.4.12.2 Remplacer "2.2.7.3.3, 2.2.7.3.4, 2.2.7.4.1, 2.2.7.4.2" par "2.2.7.2.3.1.3,

2.2.7.2.3.1.4, 2.2.7.2.3.3.1, 2.2.7.2.3.3.2, 2.2.7.2.3.4.1, 2.2.7.2.3.4.2".

6.4.12.1 a) Après "des matières radioactives sous forme spéciale", insérer ", des matières

radioactives faiblement dispersables".

6.4.14 Remplacer "2.2.7.4.5 a)" par "2.2.7.2.3.3.5 a)".

6.4.15.4 (phrase d'introduction avant les alinéas) Remplacer "sûreté" par "sécurité".

6.4.22.2, 6.4.22.3 et 6.4.23.2 c) Remplacer "5.1.5.3.1" par "5.1.5.2.1".

6.4.23.14 h) Remplacer "5.1.5.2.2" par "5.1.5.1.2".

6.4.23.14 o) Insérer "6.4.8.4," avant "6.4.8.5".

6.4.23.15 Ajouter à la fin: "au titre des 6.4.22.2, 6.4.22.3, 6.4.22.4, 6.4.24.2 et 6.4.24.3".