Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195 page 53

2.2.9.1.10.4.3 Classification des mélanges lorsqu’il existe des données pour le mélange comme tel

2.2.9.1.10.4.3.1 Si la toxicité du mélange à l’égard du milieu aquatique a été testée expérimentalement, le mélange sera classé selon les critères adoptés pour les substances, mais seulement pour la toxicité aiguë. La classification est fondée sur les données concernant les poissons, les crustacés, les algues et les plantes. Il n’est pas possible de classer les mélanges en tant que tels d’après les données de la CL50 ou de la CE50 dans les catégories de toxicité chronique, étant donné qu’il faudrait disposer à la fois des données de toxicité et des données sur le devenir dans l’environnement, et que l’on ne dispose pas de données de dégradabilité et de bioaccumulation pour les mélanges en tant que tels. Il n’est pas possible d’appliquer les critères du classement de toxicité chronique dans ce cas parce que les données des essais de dégradabilité et de bioaccumulation sur les mélanges ne peuvent pas être interprétées; elles n’ont de signification que pour les substances individuelles.

2.2.9.1.10.4.3.2 Si l’on dispose de données expérimentales relatives à la toxicité aiguë (CL50 ou CE50) pour le mélange comme tel, il convient d’utiliser ces données ainsi que les informations relatives à la classification des composants dans les catégories de toxicité chronique, afin de compléter la classification des mélanges testés comme suit. Lorsque des données sur la toxicité chronique (à long terme) (CSEO) sont également disponibles, elles sont utilisées en complément.

a) C(E)L50 (CL50 ou CE50) du mélange testé ≤ 1 mg/l et la CSEO du

mélange testé ≤ 1,0 mg/l ou inconnue:

- Classer le mélange dans la catégorie de toxicité aiguë 1;

- Appliquer la méthode de la somme des composants classés (voir 2.2.9.1.10.4.6.3 et 2.2.9.1.10.4.6.4) aux fins de la classification du mélange dans la catégorie de toxicité chronique (toxicité chronique 1 ou 2 ou dans aucune catégorie de toxicité chronique si ce n’est pas nécessaire);

b) C(E)L50 du mélange testé ≤ 1 mg/l et la CSEO du mélange

testé > 1,0 mg/l:

- Classer le mélange dans la catégorie de toxicité aiguë 1;

- Appliquer la méthode de la somme des composants classés (voir 2.2.9.10.4.6.3 et 2.2.9.1.10.4.6.4) aux fins de la classification du mélange dans la catégorie de toxicité chronique 1. Si le mélange n’entre pas dans cette catégorie, il n’est pas nécessaire de le classer en toxicité chronique;