Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195

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c) C(E)L50 du mélange testé > 1 mg/l ou supérieure à la solubilité dans l’eau et la CSEO du mélange testé ≤ 1,0 mg/l ou inconnue:

- Il n’est pas nécessaire de classer le mélange dans une catégorie de toxicité aiguë;

- Appliquer la méthode de la somme des composants classés (voir 2.2.9.1.10.4.6.3 et 2.2.9.1.10.4.6.4) aux fins de la classification du mélange dans la catégorie de toxicité chronique ou dans aucune catégorie de toxicité chronique si ce n’est pas nécessaire;

d) C(E)L50 du mélange testé > 1 mg/l ou supérieure à la solubilité dans l’eau et la CSEO du mélange testé > 1,0 mg/l:

- Il n’est pas nécessaire de classer le mélange dans une catégorie de toxicité aiguë ou chronique.

2.2.9.1.10.4.4 Principes d’extrapolation

2.2.9.1.10.4.4.1 Si la toxicité du mélange à l’égard du milieu aquatique n’a pas été testée par

voie expérimentale, mais qu’il existe suffisamment de données sur les composants et sur des mélanges similaires testés pour caractériser correctement les dangers du mélange, ces données seront utilisées conformément aux règles d’extrapolation exposées ci-après. De cette façon, le processus de classification utilise au maximum les données disponibles afin de caractériser les dangers du mélange sans recourir à des essais supplémentaires sur animaux.

2.2.9.1.10.4.4.2 Dilution

2.2.9.1.10.4.4.2.1 Si le mélange résulte de la dilution d’un autre mélange classé ou d’une

substance avec un diluant classé dans une catégorie de toxicité égale ou inférieure à celle du composant original le moins toxique et qui ne devrait pas affecter la toxicité des autres composants, le nouveau mélange sera classé comme équivalent au mélange ou à la substance d'origine.

2.2.9.1.10.4.4.2.2 Si le mélange est formé par la dilution d’un autre mélange classé ou par la

dilution d’une substance avec de l’eau ou un autre produit non toxique, la toxicité du mélange sera calculée d’après celle du mélange ou de la substance d'origine.

2.2.9.1.10.4.4.3 Variation entre les lots

La toxicité d’un lot d’un mélange complexe à l’égard du milieu aquatique sera considérée comme largement équivalente à celle d’un autre lot du même mélange commercial produit par ou sous le contrôle du même fabricant, sauf si on a une raison de croire que la composition du mélange