Avamprogetto OFerr (francese)

Titre précédant l`art. 44

Section 8: Systèmes d`avertissement des personnes sur et aux abords des voies

Art. 44

¹Les systèmes d’avertissement des personnes effectuant des travaux sur et aux abords des voies doivent garantir:

a. que le personnel sur les chantiers, compte tenu du respect des prescriptions, soit protégé contre les mises en danger par l’exploitation ferroviaire; et

b. que la sécurité de l’exploitation ferroviaire ne soit pas entravée dans les zones des chantiers.

²Pour les systèmes mobiles d’avertissement une autorisation d’exploiter de l`OFT est requise.

Art. 45

Supprimé.

Art. 48, al. 8

⁸Le pantographe doit être placé de façon à ce qu’il n’en résulte, autant que possible, aucune surlargeur du profil d’espace libre en courbe.

Art. 49, al. 1 et 1 ^bis

¹Les freins des véhicules ferroviaires doivent:

a. garantir en tout temps un arrêt sûr des véhicules

b. permettre une marche à vitesse constante en sécurité à la vitesse autorisée

c. empêcher une dérive inopinée de véhicules.

^{1 bis}Les véhicules seront, en règle générale, munis des freins suivants:

a. Un frein automatique,

1. qui permette de s’arrêter à tout instant,

2. qui, en cas de rupture d’attelage, agisse automatiquement sur chaque partie du convoi,

3. qui puisse être actionné depuis chaque véhicule destiné à transporter des voyageurs,