Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

""Grand emballage réutilisé", un grand emballage destiné à être rempli à nouveau qui, après examen, a été déclaré exempt de défectuosités pouvant affecter son aptitude à subir les épreuves fonctionnelles ; ce terme inclut notamment les grands emballages remplis à nouveau de marchandises identiques ou analogues et compatibles, et transporté dans le circuit de distribution dépendant de l'expéditeur ;" ;

""Moteur pile à combustible", un dispositif utilisé pour faire fonctionner un équipement et consistant en une pile à combustible et sa réserve de carburant, intégrée avec la pile à combustible ou séparée, et comprenant tous les accessoires nécessaires pour remplir sa fonction ;" ;

""Moyen de transport", pour le transport routier ou ferroviaire, un véhicule ou un wagon ;" ;

""Pile à combustible", un dispositif électrochimique convertissant l'énergie chimique d'un carburant en énergie électrique, chaleur et produits de réaction ;" ;

""Récipient cryogénique ouvert", un récipient transportable isolé thermiquement pour le transport de gaz liquéfiés réfrigérés, maintenu à la pression atmosphérique par ventilation continue du gaz liquéfié réfrigéré ;" ;

""Sur le territoire", pour le transport des matières de la classe 7, le territoire des pays à travers ou dans lesquels un envoi est transporté, à l’exclusion expresse de leurs espaces aériens dans lesquels un envoi peut être transporté, à condition qu’aucune escale ne soit prévue dans ces pays ;".

L'amendement de conséquence ne s'applique pas au texte français.

Chapitre 1.3

1.3.1 Dans la première phrase, remplacer "doivent recevoir une formation" par "doivent être formées de manière".

Ajouter une deuxième phrase, libellée comme suit : "Les employés doivent être formés conformément au 1.3.2 avant d’assumer des responsabilités et ne peuvent assurer des fonctions pour lesquelles ils n’ont pas encore reçu la formation requise que sous la surveillance directe d’une personne formée.".

1.3.2.2 Dans la première phrase, remplacer "Le personnel doit recevoir une formation" par "Le personnel doit avoir reçu une formation". Dans la deuxième phrase, remplacer "doit être mis au courant" par "doit être au courant".

1.3.2.3 Remplacer "Le personnel doit recevoir une formation" par "Le personnel doit avoir reçu une formation".

1.3.2.4 Modifier pour lire comme suit :

"1.3.2.4 La formation doit être complétée périodiquement par des cours de recyclage pour tenir compte des changements intervenus dans la réglementation.".

1.3.3 Modifier le texte après le titre pour lire comme suit :

"Des relevés des formations reçues conformément au présent chapitre doivent être tenus par l’employeur et communiqués à l’employé ou à l'autorité compétente sur demande.Projet Les relevés doivent être conservés par l’employeur pour une période fixée par l'autorité compétente. Les relevés des formations reçues doivent être vérifiés au commencement d'un nouvel emploi.".