Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)
Consultazione 2009/90: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose. Ordinanza concernente il trasporto di merci pericolose su strada (SDR) · 110 pagine
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ECE/TRANS/WP.15/204
8.2.1.6 Remplacer "Les cours initiaux ou de recyclage de formation de base et les cours initiaux ou de recyclage de spécialisation" par "Les cours de formation de base initiale ou de recyclage et les cours de spécialisation initiale ou de recyclage".
8.2.1.7 Insérer "formation de" avant "recyclage".
8.2.1.8 Supprimer "modèle reproduit au" et "ou tout organisme reconnu par cette autorité".
8.2.1.9 Modifier pour lire comme suit :
"8.2.1.9 (Supprimé)".
8.2.2.3.1, 8.2.2.4.1 et 8.2.2.4.2 Insérer "de formation" avant "de base" à chaque fois que cela apparaît.
8.2.2.3.2 Au début, insérer "de formation" avant "de base". À l'alinéa e), insérer "consignes écrites," après "équipement de protection,". À l'alinéa n), remplacer "prévention et sécurité" par "prévention des incidents, sécurité".
Ajouter un nouvel alinéa o) pour lire comme suit :
"o) Sensibilisation à la sûreté.".
8.2.2.3.3, 8.2.2.3.4 et 8.2.2.3.5 Les amendements ne s'appliquent pas à la version française.
8.2.2.4.4 Insérer "de formation" après "de cours".
8.2.2.5.2 Modifier pour lire comme suit :
"8.2.2.5.2 (Supprimé)".
8.2.2.5.3 Modifier pour lire comme suit :
"8.2.2.5.3 La durée de la formation de recyclage, y compris les travaux pratiques individuels, doit être d’au moins deux jours pour les cours de formation polyvalents, ou pour les cours de formation individuels, au moins la moitié de la durée prévue au 8.2.2.4.1 pour les cours de base initiaux ou les cours de spécialisation initiaux correspondants.
Un conducteur peut remplacer un cours de formation et un examen de recyclage par un cours de formation initiale et l’examen correspondants.".
8.2.2.6.6 Modifier pour lire comme suit :
"8.2.2.6.6 Le document d’agrément doit indiquer si les cours en question sont des cours de formation de base ou de spécialisation, ou encore des cours de formation initiale ou de recyclage, et s'ils sont limités à certaines marchandises dangereuses ou à une ou plusieurs classes.".
8.2.2.7.1 Modifier le titre pour lire "Examens du cours de formation de base initiale". 8.2.2.7.1.1 L'amendement ne s'applique pas au texte français.
8.2.2.7.2 Dans le titre, remplacer "Examens des cours initiaux" par "Examens des cours de formation initiale".
8.2.2.7.2.1 ProjetInsérer "de formation" après "cours" (deux fois).
8.2.2.7.2.2 À la fin, ajouter la nouvelle phrase suivante : "La liste des questions doit porter sur les sujets résumés aux 8.2.2.3.3, 8.2.2.3.4 ou 8.2.2.3.5, selon qu'il convient.".
8.2.2.7.4 Insérer un nouveau paragraphe 8.2.2.7.4 pour lire comme suit :