Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

"8.2.2.7.4 Si un examen est basé sur un cours de formation de base restreint, l'examen du cours de spécialisation est limité au même champ d'application.".

8.2.2.8.1 À l'alinéa b), remplacer "de matières et objets explosibles ou celui de matières radioactives" par "de matières et objets de la classe 1 ou de matières radioactives de la classe 7".

Ajouter un nouvel alinéa c) pour lire comme suit :

"c) Le cas échéant, après achèvement d’un cours de formation de base restreint ou d’un cours de spécialisation restreint pour le transport en citernes, à condition que le candidat ait réussi l’examen conformément au 8.2.2.7.1 ou 8.2.2.7.2. Le certificat délivré doit indiquer clairement qu’il n’est valable que pour les marchandises dangereuses ou la ou les classes en question.".

8.2.2.8.2 Modifier pour lire comme suit :

"8.2.2.8.2 La durée de validité du certificat de formation de conducteur est de cinq ans à compter de la date à laquelle le conducteur a réussi l’examen de formation de base initiale ou l’examen de formation polyvalente initiale.

Le certificat est renouvelé si le conducteur apporte la preuve de sa participation à une formation de recyclage conformément au 8.2.2.5 et s'il a réussi l'examen conformément au 8.2.2.7.3 au cours des douze mois précédant la date d'expiration de son certificat. L'autorité compétente délivre un nouveau certificat valable pour cinq ans, dont la durée de validité court à partir de la date d'expiration du certificat précédent.

Lorsqu'un conducteur étend le champ d'application de son certificat pendant sa durée de validité, en répondant aux prescriptions du 8.2.2.8.1 b) et c), la durée de validité d'un nouveau certificat reste celle du certificat précédent. Si un conducteur a réussi l'examen de spécialisation, la spécialisation est valable jusqu'à l'expiration du certificat.".

8.2.2.8.3 Modifier pour lire comme suit :

"8.2.2.8.3 Le certificat doit avoir la présentation du modèle visé au 8.2.2.8.5. Ses dimensions doivent être conformes à la norme ISO 7810:2003 ID-1 et il doit être en plastique. Il doit être de couleur blanche avec des lettres noires. Il doit comprendre un élément de sûreté supplémentaire tel que hologramme, impression UV ou motif guilloché.".

8.2.2.8.4 Ajouter un nouveau paragraphe 8.2.2.8.4 pour lire comme suit :

"8.2.2.8.4 Le certificat doit être rédigé dans la langue ou les langues, ou dans une des langues du pays de l’autorité compétente qui a délivré le certificat et, si aucune de ces langues n'est l’anglais, le français ou l’allemand, en anglais, en français ou en allemand également.".

8.2.2.8.5 Ajouter un nouveau paragraphe 8.2.2.8.5 pour lire comme suit :

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