Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

Chapitre 3.5

3.5.4.2 Modifier la figure pour lire comme suit :

Marque pour quantités exceptées

Hachurage et symbole, de même couleur, noir ou rouge,

sur un fond blanc ou contrastant approprié

* Le premier ou seul numéro d'étiquette indiqué dans la colonne (5) du tableau A du chapitre 3.2 doit être indiqué à cet endroit

** Le nom de l'expéditeur ou du destinataire doit être indiqué à cet endroit s'il n'est pas indiqué ailleurs sur le colis.

Partie 4

Chapitre 4.1

4.1.1.1 Dans la dernière phrase, remplacer "ou réutilisés" par ", réutilisés ou reconstruits".

4.1.1.2 À la fin de l'alinéa b), ajouter "; et" et ajouter un nouvel alinéa c) pour lire comme suit :

"c) ne doivent pas permettre la perméation des marchandises dangereuses pouvant constituer un danger dans les conditions normales de transport.".

4.1.1.19.6 Dans le tableau, pour le No ONU 3079 dans la colonne (3a), remplacer "3" par "6.1" et dans la colonne (3b), remplacer "FT1" par "TF1".

4.1.4.1Projet

P114 b) Modifier la disposition spéciale d’emballage PP48 pour lire comme suit :

"PP48 Pour les Nos ONU 0508 et 0509, on ne doit pas utiliser d'emballages métalliques.".