Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)
Consultazione 2009/90: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose. Ordinanza concernente il trasporto di merci pericolose su strada (SDR) · 110 pagine
Fedlex · Progetto · Pagina 79Fedlex · Progetto
ECE/TRANS/WP.15/204
Applicable pour les
Sous-sections Date ultime pour le nouveaux agréments
Référence Titre du document et paragraphes retrait des agréments de type ou pour les
applicables de type existants renouvellements
1) 2) 3) 4) 5)
EN 1964-3:2000 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre
Spécifications pour la conception et la 6.2.3.4
fabrication de bouteilles à gaz
rechargeables et transportables en acier
sans soudure, d’une capacité en eau
comprise entre 0,5 litre et 150 litres
inclus − Partie 3 : Bouteilles en acier
inoxydable sans soudure ayant une
valeur Rm inférieure à 1 100 MPa
EN 12862:2000 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre
Spécifications pour la conception et la 6.2.3.4
fabrication de bouteilles à gaz
rechargeables et transportables soudées
en alliage d’aluminium
EN 1251-2:2000 Récipients cryogéniques − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre
Transportables, isolés sous vide, d’un 6.2.3.4
volume n’excédant pas 1 000 litres −
Partie 2 : Calcul, fabrication, inspection
et essai
EN 12257:2002 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre
Bouteilles sans soudure, frettées 6.2.3.4
composites
EN 12807:2001 Bouteilles rechargeables et 6.2.3.1 et Entre le 1er janvier 31 décembre 2012 (sauf annexe A) transportables en acier brasé pour gaz de 6.2.3.4 2005 et le 31
pétrole liquéfiés (GPL) − Conception et décembre 2010
fabrication
EN 12807:2008 Bouteilles rechargeables et 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre
transportables en acier brasé pour gaz de 6.2.3.4
pétrole liquéfiés (GPL) − Conception et
fabrication
EN 1964-2:2001 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre
Spécifications pour la conception et la 6.2.3.4
fabrication de bouteilles à gaz
rechargeables et transportables, en acier
sans soudure, de capacité en eau
comprise entre 0,5 litre et 150 litres
inclus − Partie 2 : Bouteilles en acier
sans soudure d’une valeur Rm égale ou
supérieure à 1 100 MPa
EN 13293:2002 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre
Spécifications pour la conception et la 6.2.3.4
fabrication de bouteilles à gaz
rechargeables et transportables sans
soudure en acier au carbone manganèse
normalisé, de capacité en eau jusqu’à
0,5 litre pour gaz comprimés, liquéfiés
et dissous et jusqu’à 1 litre pour le
dioxyde de carboneProjet
EN 13322-1:2003 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Avant le
Bouteilles à gaz rechargeables soudées 6.2.3.4 1er juillet 2007
en acier − Conception et construction −
Partie 1 : Acier soudé