Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

Consultazione 2009/90: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose. Ordinanza concernente il trasporto di merci pericolose su strada (SDR) · 110 pagine

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ECE/TRANS/WP.15/204

Applicable pour les Sous-sections Date ultime pour le nouveaux agréments Référence Titre du document et paragraphes retrait des agréments de type ou pour les applicables de type existants renouvellements

1) 2) 3) 4) 5)

EN 13322-1:2003 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre + A1:2006 Bouteilles à gaz rechargeables soudées 6.2.3.4

en acier − Conception et construction −

Partie 1 : Acier soudé

EN 13322-2:2003 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Avant le

Bouteilles à gaz rechargeables en acier 6.2.3.4 1er juillet 2007 inoxydable soudées − Conception et

construction − Partie 2 : Acier

inoxydable soudé

EN 13322-2:2003 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre + A1:2006 Bouteilles à gaz rechargeables en acier 6.2.3.4

inoxydable soudées − Conception et

construction − Partie 2 : Acier

inoxydable soudé

EN 12245:2002 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre

Bouteilles entièrement bobinées en 6.2.3.4

matériau composite

EN 12205:2001 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre

Bouteilles à gaz métalliques non 6.2.3.4

rechargeables

EN 13110:2002 Bouteilles soudées transportables et 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre

rechargeables en aluminium pour gaz de 6.2.3.4

pétrole liquéfiés (GPL) − Conception et

construction

EN 14427:2004 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Avant le

Bouteilles entièrement bobinées en 6.2.3.4 1er juillet 2007 matériau composite pour gaz de pétrole

liquéfiés − Conception et construction

NOTA : Cette norme ne s’applique

qu’aux bouteilles équipées de dispositifs

de décompression.

EN 14427:2004 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre + A1:2005 Bouteilles entièrement bobinées en 6.2.3.4

matériau composite pour gaz de pétrole

liquéfiés − Conception et construction

NOTA 1 : Cette norme ne s’applique

qu’aux bouteilles équipées de dispositifs

de décompression.

NOTA 2 : Aux 5.2.9.2.1 et 5.2.9.3.1, les

deux bouteilles doivent subir l’épreuve

d’éclatement dès lors qu’elles

présentent des dommages

correspondant aux critères de rejet ou

plus graves.

EN 14208:2004 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre

Spécifications pour les fûts soudés deProjet6.2.3.4

capacité inférieure ou égale à

1 000 litres destinés au transport des gaz

− Conception et fabrication