Progetto

N^oDescription du contenu Remarques Trans- OFA SR OFS OFAE RFA OFEV OVF OFSP OCA SAL DGD OC OPI OC LAB

mission à G HE SCPE IVI LC SCEF BIO OCAOP d’autres USP OVC OCMA systèmes BDTA SAS UFAL

– montant versé pour les A C C D,L

betteraves sucrières desti-

nées à la production de sucre

– quantité de sucre A C C D,L

– montant versé pour la A C C D,L

production de plants et

de semences

– surfaces cultivées et A C C D,L C C C

cultures à l’étranger

– montant total versé: A C C D,L

contributions à la culture

XVIII – effectifs cultures fruitières données du recensement Recen- A C C C,D

annuel des cultures sements

fruitières en Suisse OFS

– échantillon des rendements rendement et utilisation A C C

par variété des cultures de pommes

et de poires en Suisse

– échantillon d’utilisation A C C

– échantillon de la charge évaluation du rendement A C C

et du calibre des fruits des cultures de pommes

et de poires en Suisse

XIX comptabilité relative aux fruits

à pépins

– provenance, transforma- données nécessaires à A C C

tion et sorties de pommes des fins statistiques et

et de poires au versement des contri-

butions pour la mise

en valeur des fruits