Rapporto esplicativo

Institution de prévoyance avec réassurance

Il existe également des formes intermédiaires, parmi lesquelles les institutions autonomes qui réassurent uniquement les risques de pertes au moyen d’un contrat d’assurance « excess-of-loss »24 ou « stop-loss »25 et les institutions de prévoyance semi-autonomes (délégation uniquement du processus de risque lié au décès et à l’invalidité, voire à la longévité26). Ces deux types d’institution sont représentées ci-après :

Institution de prévoyance avec réassurance « excess-of-loss » ou « stop-loss »

Institution de prévoyance semi-autonome

²⁴ La réassurance « excess-of-loss » couvre des événements uniques très coûteux. L’institution de prévoyance assume une partie du risque (franchise), tandis que le reste est transféré à la réassurance.

²⁵ La réassurance « stop-loss » couvre le risque de cumul de nombreux sinistres au cours d’une période donnée. L’institution de prévoyance assume une franchise fixe, toutes les prestations supplémentaires étant à la charge de la réassurance.

²⁶ Le risque de longévité est dû au fait que l’espérance de vie peut dépasser une valeur prise en compte dans les calculs de l’institution de prévoyance.