Rapporto esplicativo

l’OPC-FINMA. Considérant leur manque de pertinence dans la pratique, les dispositions modèles relatives aux OPCVM pour les dérivés exotiques n'ont pas été reprises ici. Le cas échéant, il est néanmoins possible de s’y référer. La liste des dérivés est une indication concernant certains types de dérivés, mais n’est pas exhaustive (se reporter aussi aux explications relatives à l’art. 35 al. 2 P-OPC-FINMA).

Les points introductifs doivent spécifier clairement qu’il faut calculer les équivalents de sous-jacent dans la monnaie de référence du fonds en valeurs mobilières. En outre, il faut tenir compte des montants imputables de toutes les devises dans le cas d’opérations à terme sur devises comprenant plusieurs monnaies étrangères.

Pour les futures, l’équivalent des sous-jacents s’obtient généralement à partir du produit issu du nombre de contrats, de la taille des contrats et de la valeur vénale (ou par exemple de la valeur de l’indice) du sous-jacent considéré. D’une manière générale, la taille du contrat correspond à la valeur nominale du contrat, sachant que, selon le dérivé considéré, il faut également tenir compte du nombre de sous-jacents sur lesquels repose le contrat. Pour les options, l’équivalent de sous-jacent s’obtient généralement à partir du produit issu du nombre de contrats, de la taille des contrats, de la valeur vénale du sous-jacent ainsi que du delta.

Pour les swaps, on distingue les Total Return Swaps complexes des Total Return Swap simples (par analogie aux dispositions relatives aux OPCVM d’après la CESR-Guideline 10-788). Le Total Return Swap simple est conclu bilatéralement entre le payer et le receiver, sachant que le payer s’acquitte du produit découlant de la valeur de référence sous-jacente (Short-Position du sous-jacent) et qu'il obtient du receiver un taux d’intérêt variable défini à l’avance (par ex. LIBOR plus Spread) (Long-Position du sous-jacent). Si, à la place du taux d’intérêt variable, le payer obtient un taux fixe ou le produit issu d’un autre sous-jacent, le Total Return Swap doit alors être considéré comme complexe, et les deux jambes du contrat doivent être prises en compte dans le montant imputable.

Les indices dans lesquels un fonds en valeurs mobilières investit par le biais de dérivés peuvent soit contenir des composantes-dérivé ou alors l’indice peut lui-même comporter un effet de levier. Dans de tels cas, le montant imputable concernant les actifs considérés doit être déterminé dans l’indice.

Le point 2 présente un exemple de calcul de l’équivalent de sous-jacent pour les composantes-dérivé, qui obéit au principe déjà applicable de la décomposition des produits structurés.

Annexe 2 : Le compte de fortune, le bilan et le compte de résultat des fonds en valeurs mobi-

lières comportent au moins les postes suivants

La structure minimale qui était jusqu’ici régie à l’art. 67 OPC-FINMA a été redéfinie. Les « Informations supplémentaires » ont été renommées en « Annexe », formulation habituellement utilisée lors de l'éta-

e e blissement des comptes. En outre, l’ancienne 3 partie relative au compte de résultat est passée en 2 position, et l’annexe en 3^eposition après le compte de résultat. La structure est maintenant plus logique puisque des explications et des informations supplémentaires sur le bilan, mais aussi sur le compte de résultat, peuvent être apportées dans l’annexe.