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Consultazione 2014/90: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 113 pagine
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Modifications de l'ADR Document 1.1
ECE/TRANS/WP.15/222/Add.1
2.2.52.1.8 L’amendement ne s’applique pas au texte français.
2.2.9.1.10.1.3 Remplacer «composés organiques» par «composés inorganiques».
Chapitre 3.2, tableau A
Pour les Nos ONU 1011, 1075, 1965, 1969 et 1978, dans la colonne (13), insérer «TT11». Pour le No ONU 1131, dans la colonne (13), insérer «TU2».
Pour les Nos ONU 1133, 1139, 1169, 1197, 1210, 1263, 1266, 1286, 1287, 1306, 1866, 1993 et 1999, pour lesquels la disposition spéciale «640F», «640G» ou «640H» est affectée en colonne (6), supprimer les dispositions relatives aux citernes en colonnes (10), (11) et (12), supprimer «FL» en colonne (14) et supprimer «LP01» en colonne (8). Dans la colonne (15), remplacer «(D/E)» par «(E)».
Pour les Nos ONU 1133, 1139, 1169, 1197, 1210, 1263, 1266, 1286, 1287, 1306, 1866, 1993 et 1999, pour lesquels la disposition spéciale «640H» est affectée en colonne (6), insérer «BB4» en colonne (9a) en regard de «IBC02» en colonne (8).
Pour le No ONU 3170, GE II et III, dans la colonne (18), insérer «CV37».
Pour le numéro ONU 1972, dans la colonne (6), insérer «660».
Pour le numéro ONU 3507, ajouter «(D)» dans la colonne (15), en bas de la case.
Chapitre 3.3
DS 363 Dans la première phrase, supprimer «des paragraphes a) ou b)».
DS 660 Modifier la note de bas de page 6 pour lire comme suit:
«6 Règlement ECE No 110 (Prescriptions uniformes relatives à l’homologation:
I. des organes spéciaux pour l’alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) sur les véhicules;
II. des véhicules munis d’organes spéciaux d’un type homologué pour l’alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) en ce qui concerne l’installation de ces organes.)».
Chapitre 4.1
4.1.1.19 À la fin, ajouter «et de grands emballages de secours».
4.1.1.19.1 À la fin de la première phrase, ajouter «et dans des grands emballages de secours tels qu’ils sont mentionnés au 6.6.5.1.9».
4.1.1.19.1 Dans la deuxième phrase, après «emballages», insérer «, y compris les GRV et grands emballages,».
4.1.1.19.2 Dans la première phrase, après «emballage de secours», insérer «ou d’un grand emballage de secours».
4.1.4.2
IBC02 Ajouter la disposition spéciale d'emballage spécifique au RID et à l'ADR suivante: