Progetto
Consultazione 2014/90: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 113 pagine
Fedlex · Progetto · Pagina 100Fedlex · Progetto
Modifications de l'ADR Document 1.1
ECE/TRANS/WP.15/222/Add.1
«BB4 Pour les Nos ONU 1133, 1139, 1169, 1197, 1210, 1263, 1266, 1286, 1287, 1306, 1866, 1993 et 1999, qui sont affectés au groupe d’emballage III conformément au 2.2.3.1.4, les grands récipients pour vrac (GRV) d'une contenance supérieure à 450 litres ne sont pas autorisés.».
4.1.4.1, P200 10) u Remplacer «ISO 7866:1999» par «ISO 7866:2012».
4.1.4.1, P200 Dans le texte français, au tableau 3, pour les rubriques nos ONU 1745, 1746 et 2495, ajouter «X» dans la colonne «fûts à pression».
4.1.10.1 Au Nota 2, remplacer «marchandises de la classe 7» par «matières radioactives».
4.1.10.4 MP18, MP20 et MP23 Les amendements au texte anglais ne s’appliquent pas au texte français.
Chapitre 4.5
4.5.2.1 Remplacer «4.5.2.2 à 4.5.2.4» par «4.5.2.2 à 4.5.2.6».
4.5.2 Ajouter les nouvelles sous-sections 4.5.2.5 et 4.5.2.6 libellées comme suit:
«4.5.2.5 (Réservé)
4.5.2.6 Lorsqu’un dispositif pompe à vide/exhausteur susceptible de comporter une source d’inflammation est utilisé pour le remplissage ou la vidange de liquides inflammables, des précautions doivent être prises afin d’empêcher l’inflammation de la matière ou la propagation des effets de l’inflammation à l’extérieur de la citerne.».
Chapitre 5.2
5.2.2.1.11.1 Supprimer la troisième phrase («Chaque suremballage contenant des matières radioactives doit porter au moins deux étiquettes apposées à l’extérieur sur deux côtés opposés.»).
Chapitre 5.3
5.3.1.2 Dans le dernier paragraphe, supprimer «différentes».
5.3.1.4.1 Dans le deuxième paragraphe, supprimer «différentes».
Chapitre 5.4
5.4.3.4 À la première page des consignes écrites, au premier tiret, remplacer «déclencher le système de freinage» par «actionner le système de freinage».
5.4.3.4 À la première page des consignes écrites, modifier le texte du deuxième tiret pour lire comme suit:
«- Éviter les sources d’inflammation, en particulier ne pas fumer ni utiliser une cigarette électronique ou un dispositif semblable ni allumer un quelconque équipement électrique.».
Chapitre 6.2
6.2.1.3.6.4.4 Remplacer «dispositifs de surpression» par «dispositifs de décompression».