art. 105 al. 3 LTF
3 164 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 42/64
Comme norme- 8C_232/201227.09.2012Causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 9C_395/201227.09.2012Rente d'invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · Constatation manifestement inexacte des faits
- 8C_605/201221.09.2012Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_117/201220.09.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_135/201219.09.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 8C_36/201218.09.2012Lien de causalité · Status quo sine vel ante · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_425/201218.09.2012Valeur probante des rapports médicaux · Égalité des armes · Poursuite du traitement médical
- 8C_370/201217.09.2012Lien de causalité naturelle · Évaluation de l'invalidité · Exploitabilité de la capacité de travail résiduelle sur le marché du travail équilibré
- 8C_513/201217.09.2012Lien de causalité naturelle · Valeur probante des rapports médicaux · Notion d'accident
- 8C_118/201211.09.2012rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Capacité de travail · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_147/201211.09.2012rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Capacité de travail · Restitution de prestations indûment perçues
- 8C_43/201207.09.2012Révision procédurale · Surindemnisation · Restitution de prestations d'assurance sociale
- 9C_252/201207.09.2012Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Droit d'être entendu
- 8C_305/201206.09.2012Évaluation de l'invalidité · revenu d'invalide · comparaison des revenus
- 8C_263/201231.08.2012Demande de reconsidération · Révision · Révision de la rente
- 8C_331/201231.08.2012Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_395/201231.08.2012Révision à la baisse de la rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_127/201230.08.2012Recours en matière de droit public · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Gain assuré
- 8C_725/201124.08.2012Appréciation des preuves · assurance-invalidité · Assurance-accidents
- 8C_638/201123.08.2012Statu quo sine · Statu quo ante · Unfalläquivalenz (Lésions assimilées)
- 8C_942/201123.08.2012rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail
- 8C_408/201222.08.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_739/201120.08.2012Décision incidente · Préjudice irréparable · Révision de la rente
- 8C_357/201217.08.2012rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · comparaison des revenus
- 8C_683/201116.08.2012Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Incapacité de travail
- 8C_938/201114.08.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
- 8C_336/201213.08.2012Déni de justice · Retard injustifié · Ordonnance d'une expertise interdisciplinaire
- 8C_241/201203.08.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_258/201202.08.2012Principe des prestations en nature · Prestation en nature · Traitement médical
- 8C_508/201202.08.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
- 8C_285/201231.07.2012Causalité naturelle · Aggravation déterminante · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_228/201227.07.2012Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_35/201227.07.2012Assurance militaire · Lien de causalité naturelle · rechute et séquelles tardives
- 8C_166/201226.07.2012Droit d'être entendu · Maladie professionnelle · Augenschein
- 8C_234/201226.07.2012Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Assurance-accidents
- 8C_383/201225.07.2012Décision incidente · Préjudice irréparable · arrêt de renvoi
- 8C_105/201223.07.2012Assurance-accidents · Lien de causalité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_487/201223.07.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_694/201123.07.2012Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_541/201117.07.2012Degré d'invalidité · comparaison des revenus · Données salariales statistiques
- 8C_83/201216.07.2012Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Force probante des rapports médicaux
- 8C_151/201212.07.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Changement de jurisprudence
- 8C_209/201212.07.2012Évaluation de l'invalidité · Droit à la rente · comparaison des revenus
- 8C_402/201212.07.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports médicaux et des expertises médicales
- 9C_461/201106.07.2012Obligation de motiver · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
- 8C_580/201105.07.2012Révision de la rente · Incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_883/201105.07.2012Lien de causalité naturelle · Status quo sine · Principe de la maxime d'office
- 8C_529/201104.07.2012Assurance-accidents · Participation à une rixe ou à une bagarre · Lien de causalité
- 8C_911/201104.07.2012Assistance judiciaire · Causalité naturelle · Causalité adéquate en matière d'accident
- 8C_260/201227.06.2012Assurance-accidents · rechute et séquelles tardives · Lien de causalité naturelle