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art. 16 LPGA

4 104 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 117 y compris alinéas et lettres · Page 22/83

Comme norme
  1. 8C_443/201704.10.2018Remplacement de partie · Communauté héréditaire · Conditions de recevabilité
  2. 8C_27/201826.09.2018Évaluation de l'invalidité · Question du statut · Méthode mixte
  3. 8C_721/201726.09.2018Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence · Revenu hypothétique sans invalidité
  4. 9C_453/201826.09.2018Évaluation de l'invalidité · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Appréciation des preuves
  5. 8C_367/201825.09.2018Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Comparaison en pourcentage
  6. 8C_312/201821.09.2018Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Révision de la rente
  7. 8C_319/201820.09.2018reconsidération · inexactitude manifeste · taux d'invalidité
  8. 9C_248/201819.09.2018récusation · Marché équilibré du travail · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  9. 9C_823/201718.09.2018Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Évaluation de l'invalidité · MEDAS Suisse orientale
  10. 9C_400/201813.09.2018Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  11. 8C_325/201811.09.2018Appréciation des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité · Force probante d'une expertise
  12. 9C_243/201811.09.2018Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Valeur probante des rapports médicaux
  13. 8C_187/201810.09.2018Invalidité dans le domaine de l'activité lucrative · Exigibilité de l'activité sur le marché du travail équilibré · Inexploitabilité de la capacité résiduelle de travail chez les personnes âgées
  14. 8C_329/201807.09.2018Rente d'invalidité · Révision · Nouvelle demande
  15. 8C_329/201705.09.2018Droit d'être entendu · Rente d'invalidité · Accident réitéré
  16. 8C_117/201831.08.2018Rente d'invalidité · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Marché équilibré du travail
  17. 8C_327/201831.08.2018Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  18. 9C_237/201831.08.2018Procédure de révision dans l'assurance-invalidité · Obligation de renseigner dans l'assurance-invalidité · Reconsideration d'une décision de l'assurance-invalidité
  19. 9C_229/201830.08.2018revenu sans invalidité · arrêt de renvoi · Indépendants
  20. 9C_507/201828.08.2018Évaluation de l'invalidité · Force probante d'une expertise médicale · Appréciation des preuves
  21. 8C_122/201827.08.2018Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · revenu sans invalidité
  22. 8C_492/201824.08.2018Révision de la rente · Réinsertion autonome · Appréciation des preuves
  23. 9C_857/201724.08.2018assurance-invalidité · Déduction sur le salaire de référence
  24. 8C_892/201723.08.2018Rente d'invalidité · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Âge avancé comme facteur étranger à l'invalidité
  25. 8C_100/201822.08.2018Nouvelle demande · Révision · Question du statut
  26. 9C_404/201822.08.2018assurance-invalidité · taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  27. 8C_111/201821.08.2018Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation professionnelle · Reconversion professionnelle
  28. 8C_736/201720.08.2018Clôture du cas en assurance-accidents · État final médical · Preuve d'une amélioration notable
  29. 9C_323/201820.08.2018Rente de l'assurance-invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide · Instruction de la capacité résiduelle de travail
  30. 9C_367/201820.08.2018revenu d'invalide · Tabellenlohnabzug · Marché équilibré du travail
  31. 9C_86/201820.08.2018Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  32. 8C_313/201810.08.2018Interdiction de la reformatio in peius · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  33. 9C_297/201809.08.2018Méthode de comparaison des revenus · revenu sans invalidité · Procédure d'évaluation extraordinaire
  34. 9C_79/201809.08.2018arrêt de renvoi · Décision partielle · Rente de l'assurance-invalidité
  35. 8C_200/201807.08.2018Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves · Trouble psychique sans invalidité
  36. 8C_58/201807.08.2018Recours en matière de droit public · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Déduction liée à l'invalidité
  37. 8C_901/201706.08.2018Comparaison des revenus · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  38. 8C_551/201702.08.2018Révision de la rente · revenu sans invalidité · taux d'invalidité
  39. 8C_798/201702.08.2018Revenu d'invalide · Comparaison des revenus · Capacité de travail
  40. 8C_94/201802.08.2018Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Marché équilibré du travail
  41. 8C_43/201831.07.2018Causalité naturelle · Valeur probante des rapports médicaux · Principe inquisitoire et libre appréciation des preuves
  42. 9C_164/201827.07.2018Évaluation du taux d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Revenu sans invalidité déterminant
  43. 9C_269/201825.07.2018Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode ordinaire de comparaison des revenus (évaluation de l'invalidité) · Valeur probante des rapports médicaux
  44. 9C_203/201823.07.2018Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  45. 9C_312/201817.07.2018Rente de l'assurance-invalidité · incapacité de travail · Force probante des rapports médicaux
  46. 9C_671/201712.07.2018Nouvelle demande en assurance-invalidité · Méthode de l'évaluation mixte de l'invalidité · Question du statut
  47. 8C_29/201806.07.2018Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  48. 8C_297/201806.07.2018Déduction liée à l'invalidité · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  49. 8C_11/201805.07.2018Droit à des mesures professionnelles · Droit à la rente d'invalidité · taux d'invalidité
  50. 8C_121/201705.07.2018Révision de la rente · Activité lucrative indépendante · reconsidération