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art. 16 LPGA

4 104 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 117 y compris alinéas et lettres · Page 30/83

Comme norme
  1. 9C_33/201616.08.2016Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
  2. 8C_443/201611.08.2016Indemnité journalière de l'assurance-accidents · incapacité de travail · Fin du versement des indemnités journalières
  3. 9C_650/201511.08.2016Révision de la rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  4. 9C_46/201610.08.2016Comparaison des revenus · Méthode de comparaison des revenus pour les indépendants · taux d'invalidité
  5. 9C_410/201604.08.2016Valeur probante des expertises médicales · Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves
  6. 9C_415/201604.08.2016Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Établissement des faits
  7. 8C_324/201625.07.2016Rente d'invalidité · Révision de la rente · Marché équilibré du travail
  8. 8C_277/201620.07.2016revenu sans invalidité · Enquête sur la structure des salaires · Droit d'être entendu
  9. 9C_113/201618.07.2016surindemnisation · Prévoyance professionnelle · revenu sans invalidité
  10. 9C_201/201618.07.2016Révision de la rente · reconsidération · Valeur probante des rapports médicaux
  11. 8C_37/201608.07.2016assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  12. 9C_254/201607.07.2016Révision de la rente · Assistance judiciaire · Aggravation
  13. 9C_264/201607.07.2016Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique · Argovie · BEGAZ
  14. 9C_812/201507.07.2016Décision incidente · Préjudice irréparable · Méthode de comparaison des revenus
  15. 8C_113/201606.07.2016Révision de la rente d'invalidité · Étendue de l'activité lucrative sans atteinte à la santé (question du statut) · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  16. 8C_860/201530.06.2016Causalité adéquate · Pratique relative aux troubles psychiques · Pratique relative au coup du lapin
  17. 9C_221/201621.06.2016Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  18. 9C_614/201521.06.2016Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Questions complémentaires à l'expert
  19. 9C_760/201521.06.2016Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Revenu sans invalidité
  20. 8C_108/201616.06.2016Révision de la rente · Comparaison des revenus · Droit d'être entendu
  21. 8C_188/201614.06.2016Révision de la rente · taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  22. 8C_898/201513.06.2016rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu
  23. 9C_82/201609.06.2016Droit d'être entendu · Maxime inquisitoire · Appréciation des preuves
  24. 8C_198/201608.06.2016Rente d'invalidité · taux d'invalidité · revenu d'invalide
  25. 8C_846/201503.06.2016Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  26. 9C_719/201503.06.2016Droit d'être entendu · revenu d'invalide · Salaire selon les statistiques
  27. 8C_910/201519.05.2016Rente d'invalidité · Expertise médicale · Marché équilibré du travail
  28. 8C_26/201618.05.2016Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Aggravation
  29. 8C_141/201617.05.2016Assurance-accidents · Causalité naturelle et adéquate · Appréciation anticipée des preuves
  30. 8C_173/201617.05.2016Droit à l'indemnité journalière · Droit à la rente d'invalidité · Comparaison des revenus
  31. 8C_906/201512.05.2016Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  32. 9C_777/201512.05.2016Comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité · Appréciation des preuves
  33. 9C_89/201612.05.2016Révision d'une rente d'invalidité · Résistance au traitement · Incapacité de travail psychique
  34. 8C_168/201609.05.2016Assurance-accidents · Clôture du cas · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
  35. 8C_69/201609.05.2016Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Arbitraire
  36. 8C_934/201509.05.2016rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · revenu d'invalide
  37. 9C_658/201509.05.2016Révision de la rente d'invalidité · Violation de l'obligation d'annoncer · Comparaison des revenus
  38. ATF 142 V 29004.05.2016Art. 28a al. 3 première phrase LAI en corrélation avec l' art. 16 LPGA ; évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel sans consacrer leur temps libre à l'accomplissement de travaux habituels. La jurisprudence selon l' ATF 131 V 51 co
  39. 9C_178/201504.05.2016Évaluation de l'invalidité des personnes partiellement actives · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  40. 9C_180/201603.05.2016Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
  41. 9C_644/201503.05.2016Force probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves · Comparaison des revenus
  42. 9C_664/201502.05.2016Arbitraire (dans la constatation des faits) · Appréciation des preuves · Expertise médicale
  43. 8C_466/201526.04.2016Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Parallélisation des revenus
  44. 8C_28/201625.04.2016Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  45. 8C_73/201625.04.2016Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Invalidité
  46. 9C_603/201525.04.2016Droit d'être entendu · Marché équilibré du travail · Abattement sur le revenu statistique
  47. 9C_765/201521.04.2016Révision de la rente · reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  48. 9C_607/201520.04.2016Droit d'être entendu · débats publics · Interdiction de l'arbitraire
  49. 8C_770/201519.04.2016Lien de causalité · Causalité adéquate · Affaire de peu d'importance
  50. 8C_928/201519.04.2016reconsidération · Évaluation de l'invalidité chez les indépendants · Appréciation anticipée des preuves