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art. 16 LPGA

4 104 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 117 y compris alinéas et lettres · Page 29/83

Comme norme
  1. 9C_832/201620.12.2016Critique appellatoire · Rente d'invalidité · Obligation de motiver
  2. 9C_635/201614.12.2016Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · reconsidération
  3. 9C_363/201612.12.2016Révision de la rente d'invalidité · Revenu hypothétique sans invalidité · Salaire selon les statistiques
  4. 9C_431/201607.12.2016Évaluation de l'invalidité · Question du statut dans le calcul de l'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  5. 8C_668/201605.12.2016Révision de la rente · Examen complet du droit à la rente · reconsidération
  6. 9C_537/201601.12.2016Prévoyance professionnelle · Effet contraignant des décisions de l'AI · Lien temporel
  7. 8C_603/201630.11.2016taux d'invalidité · Révision de la rente · Restitution de prestations indûment perçues
  8. 9C_650/201630.11.2016Révision de rente selon la 6e révision de l'AI · force probante des rapports médicaux · Capacité de travail en cas de troubles somatoformes douloureux
  9. 9C_532/201625.11.2016Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Comparaison en pourcentage
  10. 8C_416/201624.11.2016Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence · Droit à la rente de l'assurance-invalidité
  11. 8C_442/201623.11.2016Rente d'invalidité de l'AI · Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité
  12. 8C_477/201623.11.2016Déduction sur le revenu liée au handicap · Exercice du pouvoir d'appréciation · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  13. 9C_663/201623.11.2016Capacité de travail · Appréciation des preuves · Pertinence de l'âge dans l'évaluation de l'invalidité
  14. 9C_87/201623.11.2016Droit des assurances sociales · assurance-invalidité · Révision de la rente
  15. 9C_594/201618.11.2016Évaluation de l'invalidité · Nouvelle demande après refus antérieur · Placement
  16. 9C_676/201617.11.2016Révision de la rente · reconsidération · revenu d'invalide
  17. 8C_599/201615.11.2016Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Motifs de révision
  18. 9C_558/201604.11.2016Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Constatation incomplète des faits
  19. 9C_148/201602.11.2016Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  20. 9C_215/201628.10.2016Gain présumé perdu · surindemnisation · revenu sans invalidité
  21. 8C_883/201521.10.2016Rente de l'assurance-accidents · Révision de la rente · Calcul du taux d'invalidité
  22. 8C_533/201618.10.2016Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap · Droit d'être entendu
  23. 8C_451/201617.10.2016Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Maxime d'office
  24. 9C_385/201617.10.2016Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  25. 9C_565/201617.10.2016Recours en matière de droit public · reconsidération · Arbitraire dans l'établissement des faits
  26. 9C_926/201517.10.2016Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Question du statut
  27. 9C_434/201614.10.2016Rente d'invalidité · Invalidité · Incapacité de gain
  28. 8C_450/201606.10.2016Rente d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  29. 8C_503/201606.10.2016Assurance-accidents · Maladie professionnelle · Capacité de travail
  30. 8C_475/201604.10.2016Révision de la rente · revenu d'invalide · Importance de la modification du degré d'invalidité
  31. 8C_186/201630.09.2016Clôture du cas · Évaluation de l'invalidité selon la méthode générale de comparaison des revenus · Protection de la bonne foi
  32. 8C_216/201630.09.2016rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation du revenu d'invalide · Chauffeur-livreur
  33. 8C_514/201629.09.2016Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Comparaison des activités
  34. 8C_899/201529.09.2016taux d'invalidité · Révision de la rente · Tableau clinique peu clair
  35. 8C_452/201627.09.2016Rente d'invalidité · Maxime d'office · Valeur probante des rapports médicaux
  36. 9C_292/201620.09.2016Mesures de réadaptation professionnelle · Interprète en langue des signes · Arbitraire
  37. 8C_482/201615.09.2016Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  38. 8C_384/201613.09.2016rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  39. 8C_343/201612.09.2016Comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité · Évaluation de l'invalidité
  40. 8C_407/201612.09.2016Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Évaluation de l'invalidité
  41. 8C_469/201607.09.2016Notion d'invalidité et d'incapacité de gain · Nouvelle demande et révision de rente · Déduction liée à l'invalidité
  42. 9C_369/201606.09.2016Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  43. 8C_345/201601.09.2016Valeur probante des rapports médicaux · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  44. 8C_165/201629.08.2016Obligation de motiver · Principe inquisitoire dans la procédure en matière d'assurances sociales · Droit d'être entendu
  45. 8C_332/201626.08.2016revenu sans invalidité · Assurance-accidents
  46. 8C_78/201626.08.2016Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Question du statut
  47. 8C_393/201625.08.2016Révision d'une rente d'invalidité · Mesures de réadaptation professionnelle · Concours de rentes AI/AVS
  48. 8C_622/201525.08.2016Lien de causalité naturelle et adéquate en droit de l'assurance-accidents · Examen du caractère adéquat en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Catégories d'accidents
  49. 9C_361/201622.08.2016Prévoyance professionnelle · taux d'invalidité · Effet contraignant des constatations de l'assurance-invalidité dans le procès de prévoyance professionnelle
  50. 9C_793/201519.08.2016Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Motifs de récusation des experts médicaux