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art. 16 LPGA

4 104 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 117 y compris alinéas et lettres · Page 24/83

Comme norme
  1. 8C_744/201714.05.2018Déduction liée à l'invalidité · Exercice du pouvoir d'appréciation · Méthode de comparaison des revenus
  2. 8C_841/201714.05.2018Évaluation de l'invalidité · Parallélisation des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  3. 8C_897/201714.05.2018Comparaison des revenus · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  4. 9C_888/201714.05.2018Évaluation de l'invalidité selon la méthode générale de comparaison des revenus · Force probante des rapports médicaux · Exigibilité de l'abandon d'une activité indépendante
  5. 9C_899/201709.05.2018assurance-invalidité · Procédure probatoire structurée · Comorbidité psychique
  6. 8C_211/201808.05.2018Tabellenlohnabzug · taux d'invalidité · monteur d'échafaudages
  7. 8C_759/201708.05.2018Évaluation de l'invalidité · Parallélisation des revenus comparés · Revenu sans invalidité et revenu d'invalide
  8. 8C_793/201708.05.2018Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Méthode mixte pour les personnes à temps partiel avec activités ménagères
  9. 9C_168/201808.05.2018Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Appréciation anticipée des preuves
  10. 9C_763/201708.05.2018Appréciation des preuves · Troubles psychiques · Espérance de vie
  11. 9C_869/201704.05.2018Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Motocross
  12. ATF 144 I 10302.05.2018Art. 14 en relation avec l' art. 8 CEDH ; art. 17 al. 1 et art. 53 al. 2 LPGA ; art. 28a al. 3 LAI ; méthode mixte d'évaluation de l'invalidité en cas de reconsidération (substitution de motifs). Lorsque la réduction ou la suppression de la rente sous l'angle de la révision n'ent
  13. 9C_358/201702.05.2018Révision de la rente · reconsidération · Substitution de motifs
  14. 8C_831/201701.05.2018Droit à la rente · Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  15. 9C_238/201830.04.2018Recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · Valeur probante des rapports médicaux
  16. 8C_699/201726.04.2018Tabellenlohnabzug · Capacité de travail · grutier/ouvrier du bâtiment
  17. 8C_778/201725.04.2018Évaluation de l'invalidité · Revenu sans invalidité déterminant · Développement professionnel hypothétique
  18. 8C_779/201725.04.2018Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Revenu hypothétique sans invalidité
  19. 9C_347/201725.04.2018Révision de la rente · Invalidité · Comparaison des revenus
  20. 8C_801/201724.04.2018Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
  21. 9C_142/201824.04.2018Droit d'être entendu · Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité
  22. 9C_276/201723.04.2018pseudo-nova · Vrai moyen nouveau · Établissement des faits
  23. 9C_147/201820.04.2018Invalidité · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  24. 9C_833/201720.04.2018Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique · revenu d'invalide · Capacité de travail
  25. 9C_17/201817.04.2018Droit au reclassement · taux d'invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide
  26. 9C_589/201717.04.2018Révision de la rente · Nouvelle demande après refus de rente · force probante des rapports médicaux
  27. 9C_815/201717.04.2018Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Situation professionnelle et lucrative concrète
  28. 8C_471/201716.04.2018revenu d'invalide · Déduction sur le revenu d'invalide · Enquête suisse sur la structure des salaires
  29. 9C_495/201716.04.2018surindemnisation · Revenu hypothétique · Congruence du revenu d'invalidité
  30. 9C_715/201716.04.2018Nouvelles demandes de prestations · Appréciation arbitraire des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  31. 9C_810/201709.04.2018Évaluation de l'invalidité · obligation de diminuer le dommage · Révision de la rente
  32. 8C_684/201704.04.2018Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  33. 8C_610/201703.04.2018Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Revenu sans invalidité
  34. 8C_681/201703.04.2018Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  35. 9C_496/201728.03.2018Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  36. 8C_794/201727.03.2018Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux · Procédure probatoire structurée en cas de maladies psychiques
  37. 8C_553/201726.03.2018Révision de la rente · Droit d'être entendu · Valeur probante des expertises médicales
  38. 8C_61/201823.03.2018rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  39. 9C_639/201722.03.2018Valeur probante des expertises médicales · Procédure probatoire structurée · Rente de l'assurance-invalidité
  40. 9C_795/201719.03.2018Notion d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Tabellenlohnabzug
  41. 8C_592/201716.03.2018Maladie professionnelle · revenu sans invalidité · Lien de causalité
  42. 9C_830/201716.03.2018Déduction sur le revenu liée au handicap · Obligation de motiver · Droit d'être entendu
  43. 8C_346/201715.03.2018Assurance-accidents · Rente de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  44. 9C_8/201814.03.2018Rente d'invalidité temporaire · Révision du droit aux prestations durables · Taux d'invalidité dans la sphère professionnelle
  45. 8C_678/201712.03.2018Rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Question du statut
  46. 8C_720/201712.03.2018décision finale · Décision incidente · Décision partielle
  47. 9C_692/201712.03.2018taux d'invalidité · Abattement sur le salaire · Méthode de comparaison des activités
  48. 8C_445/201709.03.2018Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Récusation d'un expert médical
  49. 9C_68/201809.03.2018Rente d'invalidité · méthode mixte · Activité lucrative en l'absence d'atteinte à la santé
  50. ATF 144 V 7207.03.2018Art. 26 al. 1 LPP ; principe de l'uniformité de la notion d'invalidité en cas d'activité lucrative exercée à temps partiel. Le degré d'invalidité fixé par les organes de l'assurance-invalidité est contraignant pour l'institution de prévoyance seulement en tant qu'il concerne l'ac